(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE] du président du GVT-NC concernant un av...
saisine
Un projet de loi du pays.
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie souhaite accompagner la reprise et l’attractivité du territoire en proposant des escales en donnant des garanties aux populations sur la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE] du président du GVT-NC concernant un av...
saisine
Un projet de loi du pays.
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie souhaite accompagner la reprise et l’attractivité du territoire en proposant des escales en donnant des garanties aux populations sur la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE] du président du GVT-NC concernant un av...
saisine
Un projet de loi du pays.
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie souhaite accompagner la reprise et l’attractivité du territoire en proposant des escales en donnant des garanties aux populations sur la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE] du président du GVT-NC concernant un av...
saisine
Un projet de loi du pays.
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie souhaite accompagner la reprise et l’attractivité du territoire en proposant des escales en donnant des garanties aux populations sur la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE] du président du GVT-NC concernant un av...
saisine
Un projet de loi du pays.
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie souhaite accompagner la reprise et l’attractivité du territoire en proposant des escales en donnant des garanties aux populations sur la...
(Avis 16-2023) [SAISINE EN URGENCE] du président du Gvt-NC concernant un pr...
saisine
Ce projet de délibération s’inscrit dans la continuité de la refonte du droit des assurances local engagée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie depuis ces dernières années et viendra en application de la loi du pays n° XXX du XXX portant modification des livres II et III du code des...
(Avis 16-2023) [SAISINE EN URGENCE] du président du Gvt-NC concernant un pr...
saisine
Ce projet de délibération s’inscrit dans la continuité de la refonte du droit des assurances local engagée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie depuis ces dernières années et viendra en application de la loi du pays n° XXX du XXX portant modification des livres II et III du code des...
(Avis 16-2023) [SAISINE EN URGENCE] du président du Gvt-NC concernant un pr...
saisine
Ce projet de délibération s’inscrit dans la continuité de la refonte du droit des assurances local engagée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie depuis ces dernières années et viendra en application de la loi du pays n° XXX du XXX portant modification des livres II et III du code des...
(Avis 15-2023) [SAISINE] : saisine du président du gouvernement concernant ...
saisine
Le présent projet de délibération a pour objet de solliciter l’approbation de la
convention constitutive portant création de l'Agence de Régulation de la Santé de la Nouvelle-Calédonie (ARS-NC) et d’habiliter
le président du gouvernement à la signer. La Nouvelle-Calédonie s’est dotée d’un...
(Avis 15-2023) [SAISINE] : saisine du président du gouvernement concernant ...
saisine
Le présent projet de délibération a pour objet de solliciter l’approbation de la
convention constitutive portant création de l'Agence de Régulation de la Santé de la Nouvelle-Calédonie (ARS-NC) et d’habiliter
le président du gouvernement à la signer. La Nouvelle-Calédonie s’est dotée d’un...
(Avis 15-2023) [SAISINE] : saisine du président du gouvernement concernant ...
saisine
Le présent projet de délibération a pour objet de solliciter l’approbation de la
convention constitutive portant création de l'Agence de Régulation de la Santé de la Nouvelle-Calédonie (ARS-NC) et d’habiliter
le président du gouvernement à la signer. La Nouvelle-Calédonie s’est dotée d’un...
(AVIS 14-2023) [SAISINE EN URGENCE] [CEETF-CEAI]: saisine du président du c...
saisine
L’objet de la délibération concerne deux problématiques majeures de la jeunesse: la sécurité routière et l’emploi.
Concernant la sécurité routière en Nouvelle-Calédonie, le premier constat est que 35,7% des conducteurs responsables d’accidents mortels roulent sans permis. Notre île affiche le...
