Avis et voeux

AVIS n° 92.07 en date du 03/12/1992

Paru au JONC le
Projet de délibération créant un nouvel indice des prix de détail à la consommation
Télécharger : fichier - 519.86 Ko

VOEU n° 92.02 en date du 19/11/1992

Paru au JONC le
Autosaisine relative au problème de l'habitat et de l'aide au logement
Télécharger : fichier - 5.89 Mo

AVIS n° 92.06 en date du 19/11/1992

Paru au JONC le
Projet de Budget Territorial 1993
Télécharger : fichier - 1.62 Mo

VOEU n° 92.01 en date du 02/10/1992

Paru au JONC le
Autosaisine relative aux problèmes des étudiants calédoniens hors du Territoire
Télécharger : fichier - 989.09 Ko

AVIS n° 92.05 en date du 02/10/1992

Paru au JONC le
Projet de délibération relatif aux Associations Intermédiaires
Télécharger : fichier - 1.49 Mo

AVIS n° 92.04 en date du 21/09/1992

Paru au JONC le
Projet de Couverture Sociale Harmonisée(risque maladie)
Télécharger : fichier - 3.83 Mo

AVIS n° 92.03 en date du 20/07/1992

Paru au JONC le
Projet de Budget Supplémentaire 1992 du Territoire
Télécharger : fichier - 464.18 Ko

AVIS n° 92.02 en date du 20/07/1992

Paru au JONC le
Proposition du Rapport CLARY sur le développement touristique de la Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 3.27 Mo

AVIS n° 92.01 en date du 10/04/1992

Paru au JONC le
Régime du forfait en matière fiscale
Télécharger : fichier - 1.04 Mo

AVIS n° 91.09 en date du 20/12/1991

Paru au JONC le
Projet de délibération portant modification de l'arrêté général modifié n°74.436/CG du 12 août 1974 réglementant le contrôle des prix et vente des produits importés
Télécharger : fichier - 1.13 Mo

AVIS n° 91.08 en date du 06/12/1991

Paru au JONC le

Projet de Budget 92 du Territoire

Télécharger : fichier - 1.15 Mo

AVIS n° 91.07 en date du 05/11/1991

Paru au JONC le

Projet de décrêt relatif à l'aide à l'installation des jeunes agriculteurs en Nouvelle-Calédonie.

Télécharger : fichier - 792.86 Ko