Autosaisine concernant l'emploi local
- Accueil
- Etudes en cours
- Avis et voeux
Avis et voeux
VOEU n° 98/04 en date du 17/12/1998
Paru au JONC le
Autosaisine relative aux besoins en formation des entreprises locales
Télécharger : fichier - 5.49 Mo
VOEU n° 98/03 en date du 06/08/1998
Paru au JONC le
Autosaisine relative aux droits des femmes
Télécharger : fichier - 480.82 Ko
VOEU n° 98/02 en date du 28/05/1998
Paru au JONC le
Autosaisine relative à la promotion de l'art en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 2.26 Mo
VOEU n° 98/01 en date du 27/03/1998
Paru au JONC le
Autosaisine relative à la promotion de la pêche hauturière en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 2.05 Mo
VOEU n° 97/03 en date du 20/11/1997
Paru au JONC le
Autosaisine relative aux problèmes des personnes les plus démunies
Télécharger : fichier - 2.06 Mo
AVIS n° 97/04 en date du 23/09/1997
Paru au JONC le
Couverture Sociale Unifiée
Télécharger : fichier - 8.58 Mo
VOEU n° 97/02 en date du 24/07/1997
Paru au JONC le
Autosaisine concernant la mise en place du Titre Restaurant
Télécharger : fichier - 344.56 Ko
AVIS n° 97/03 en date du 11/06/1997
Paru au JONC le
Amélioration de la carte judiciaire en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 952.27 Ko
AVIS n° 97/02 en date du 03/04/1997
Paru au JONC le
Régime maladiematernité des étudiants en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 1.37 Mo
VOEU n° 97/01 en date du 20/03/1997
Paru au JONC le
Autosaisine concernant le retraite Obligatoire à partir de 60 ans
Télécharger : fichier - 1.66 Mo
AVIS n° 97/01 en date du 20/03/1997
Paru au JONC le
Projet de Délibération modifiant la Délibération n° 281 du 24 Février 1988 relative au Contrat de Travail
Télécharger : fichier - 972.91 Ko
