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Agenda hebdomadaire

Semaine 03 Du Lundi 15 janvier 2024 au Dimanche 21 janvier 2024

Lundi 15 janvier 2024

9 H 00

Saisine du congrès [CMME]: proposition de loi du pays modifiant le code minier de la nouvelle-Calédonie (partie législative)

Examen et approbation

CESE
13 H 00

(Avis 01-2024) [SAISINE CONGRES] proposition de délibération-cadre relative à l'engagement des réformes structurelles et à la mise en place de diverses mesures d'urgence destinées à rétablir l'équilibre financier du système électrique Nouvelle-Calédonie

CESE

Mardi 16 janvier 2024

9 H 00

Bureau (Avis 01-2024) [SAISINE CONGRES] délibération-cadre relative à l'engagement des réformes structurelles et à la mise en place de diverses mesures d'urgence destinées à rétablir l'équilibre financier du système électrique Nouvelle-Calédonie

Examen et approbation

CESE

Mercredi 17 janvier 2024

9 H 00

Séance plénière (Avis 01-2024) [SAISINE CONGRES] délibération-cadre relative à l'engagement des réformes structurelles et à la mise en place de diverses mesures d'urgence destinées à rétablir l'équilibre financier du système électrique Nouvelle-Calédonie

Examen et approbation

À définir.
9 H 30

Bureau saisine du congrès [CMME]: proposition de loi du pays modifiant le code minier de la nouvelle-Calédonie (partie législative)

Examen et approbation

Vendredi 19 janvier 2024

9 H 00

Séance plénière saisine du congrès [CMME]: proposition de loi du pays modifiant le code minier de la nouvelle-Calédonie (partie législative)

Examen et approbation

À définir.