Vendredi 03 juillet 2026 à 09h00, la commission de l’agriculture, de l’élevage, des forêts et de la pêche du CESE-NC a mené les auditions concernant la saisine selon la procédure normale, du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, au sujet de l’avant projet de loi du pays modifiant le...
Jeudi 2 juillet 2026 à 09h00, la commission des mines, de la métallurgie et des énergies du CESE-NC a mené les auditions concernant la saisine ;selon la procédure normale; du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie au sujet de l’ avant-projet de loi du pays portant diverses mesures...
À 09h00 - GNC Madame Daria GUIOMARD, cheffe adjointe du service de la législation et du contentieux (DAJ) À 10h00 - CAFAT Monsieur Laurent TOLME, directeur des prestations sociales et santé pi Monsieur Tévanui CHUNG, juriste
Avant-projet de loi du pays portant modification du code de l’urbanisme de la Nouvelle-Calédonie. Suite aux observations des commissions et des débats menés en séance plénière, le CESE-NC émet un avis réservé à la majorité sur l’avant-projet de loi du pays portant modification du code de l’urbanisme...
Saisine du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie concernant le projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n°251 du 16 octobre 2001 relative au sport en Nouvelle-Calédonie À 09h00 : - Messieurs Grégory ARMIEN et Jason DOUYERE, respectivement directeur de la...
COMMUNIQUÉ DE PRESSE de la part du Président du Conseil Économique, Social et Environnemental de Nouvelle-Calédonie (CESE-NC) ( juin 2026) Élections provinciales : Le CESE-NC interpelle l'ensemble des candidats pour co-construire l’action publique de demain À l’approche des élections provinciales...
L’examen et l’approbation du projet d’avis n°12/2026 concernant l’avant-projet de loi du pays portant création des entreprises adaptées (saisine du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie) Suite aux observations de la commission et des débats menés en séance plénière, le CESE-NC émet un...
À 09h00 : Madame Chrystel INIZAN, directrice adjointe du FSH Madame Maud PEIRANO, directrice générale de SEM Sud Habitat SIC - Observations écrites À 10h30 : Monsieur Jean-Damien PONROY, président de la FTAI Monsieur Jean-Marc SATURNIN, président de la CPI