(Avis 18-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modi...
saisine
Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 31 août 2023 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, d’un projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n°60/CP du 6 octobre 2011 relative à la...
(Avis 9/2022) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération re...
saisine
Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 05 mai 2022 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, d’un projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n°60/CP du 6 octobre 2011 relative à la...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au plan stratégique...
saisine
Afin de répondre au contexte actuel de la Nouvelle-Calédonie, il apparaît nécessaire qu'un texte cadre puisse définir les objectifs stratégiques liés à l'organisation, à la promotion et au développement des activités physiques et sportives pour tous les publics.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays relative aux congés des béné...
saisine
Les pouvoirs publics soutiennent fortement les pratiques sportives, qu'elles soient de loisir ou de compétition. Tous les dispositifs mis en place, construction, animation, subventions, formations, permettent d'ouvrir la pratique sportive au plus grand nombre et également de contribuer à la...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "Le poids économique du sport en Nouv...
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Le sport est un réel phénomène de société si on considère que plus d'un quart de la population, soit 65 000 personnes, est fédéré par le comité territorial olympique et sportif de Nouvelle-Calédonie (CTOSNC). Les statistiques montrent que ce chiffre résulte d'une augmentation de la pratique fédérale...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays portant création d'un congé ...
saisine
En 2011, le congrès de la Nouvelle-Calédonie a amorcé une réforme pour développer le sport de haut niveau en créant des congés pour participation à des compétitions sportives territoriales, nationales ou internationales et des congés pour l’exercice d’une activité bénévole en tant qu’organisateur...