Historique de la TTE En 1982 une taxe parafiscale est créée avec pour objectif le financement d'un programme intitulé “Énergies Renouvelables”. Son mécanisme : un prélèvement d'une partie des revenus issus de l'importation de l’essence automobile. En 2017, le produit de cette taxe a ensuite été...
Une première au CESE-NC Le mercredi 24 mai, le Bureau de l’institution ainsi que les membres des commissions Environnement et Affaires coutumières ont reçu une délégation conduite par Annelise Young, Consule générale d’Australie. Cette dernière était accompagnée de 3 rangers du QYAC (Quandamooka...
Le CESE-NC vous propose, à la lecture de son rapport d’activité, de revenir sur les faits marquants de son année 2022: un regard sur la première année de la nouvelle mandature; la richesse et la pertinence de ses travaux avec notamment ses voeux sur la sécurité routière et l’endométriose; les 45...
Examen de la délibération Supprimer la condition de nationalité pour pouvoir exercer en tant que professionnel de santé en Nouvelle-Calédonie : C'est l'objet de la saisine du gouvernement examinée depuis le mardi 16 mai au CESE-NC. Les membres de la CSPS (commission de la santé et de la protection...
La tournée des institutions Après un déplacement en province Nord le 26 avril dernier, une délégation du CESE-NC s'est rendue le jeudi 11 mai, à la province Sud, pour y présenter le vœu intitulé “ Les conséquences sociétales de l’endométriose”. La délégation se composait de Jean-Louis d’Anglebermes...
Ce mardi 9 mai, deux commissions du CESE, la commission mines, métallurgie et énergies et la commission développement économique, fiscalité et budget recevaient leurs premiers invités dans le cadre de la saisine du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative à la taxe pour la...
Sobriété énergétique Sauver le système électrique calédonien : c'est le principal objectif de la saisine du gouvernement portant sur les pré-diagnostics et audits énergétiques, saisine examinée par les conseillers du CESE réunis en séance plénière le mercredi 3 mai. L'opérateur Enercal va voir son...
Mercredi 26 avril 2023 à 13h30; une délégation du CESE-NC s’est rendue à l’assemblée de la province Nord pour y effectuer une présentation de son vœu intitulé “ LES CONSÉQUENCES SOCIÉTALES DE L’ENDOMÉTRIOSE”. La délégation se composait de Jean-Louis D’Anglebermes et Gaston Poroi, respectivement...
Harmonisation de la PEP Aujourd'hui, il existe en Nouvelle-Calédonie 2 "structures" chargées de missions sur la politique de l'eau : le Comité de l'eau créé en 2019 le Fonds de soutien créé en 2021 Face à la composition très similaire des deux comités, et considérant le rôle de l’Etat dans le...
