Le CESE a rendu 3 avis jeudi 19 janvier 2023 au cours de sa séance plénière: AVIS N°38 concernant les fonctionnaires de la fonction publique de Nouvelle-Calédonie. Avis favorable à l’unanimité sur les travaux de la commission ainsi que sur le projet de texte. “Ce texte concernant le temps de travail...
Les motivations du Gouvernement Après une série d'auditions au début du mois de décembre, le CESE examinait le jeudi 22 décembre en séance plénière le projet de loi de pays portant moratoire sur l'exploration et l'exploitation des ressources minérales de la zone économique exclusive de la Nouvelle...
Séance plénière du mardi 13 décembre dans la salle des délibérations de la mairie de Nouméa Suite du parcours législatif C'est la troisième fois cette année que le CESE examine la situation du RUAMM (Régime Unifié de l'Assurance Maladie et Maternité). Saisi en juillet dernier par le Congrès, le CESE...
Réforme nécessaire Définir les contours du domaine public de la Nouvelle-Calédonie sur les cours d’eau : c'est l'objectif principal du projet de loi de pays qui était présenté ce matin aux conseillers réunis en séance plénière. Les motivations du Gouvernement s'expliquent par : des réglementations...
Examen et approbation du projet de voeu n°3 concernant l'autosaisine intitulée " réflexion sur un nouveau modèle agricole pour la Nouvelle-Calédonie de demain (la gouvernance). L’assemblée du CESE-NC s’est réunie en séance plénière le vendredi 25 novembre 2022 pour l’examen et l’approbation de son...
Dans le cadre de son autosaisine intitulée “la réflexion sur un nouveau modèle agricole pour la Nouvelle-Calédonie de demain (la gouvernance)” une délégation du CESE-NC s’est rendue à deux rendez-vous: le lundi 21 novembre à 14h00 au consulat de Nouvelle-Zélande. le mardi 22 novembre à 15h00 au...
IPA : Mode d'emploi A l'origine de ce projet de texte : la pénurie de médecins qui frappe de nombreux pays et encore plus la Nouvelle-Calédonie, où des patients, faute de pouvoir contacter un médecin généraliste ou spécialiste, peuvent voir leurs pathologies s’aggraver considérablement. Dans l...
Généralisation des boîtes de secours Réuni en séance plénière le vendredi 18 novembre dans la salle des délibérations de la Mairie de Nouméa, le CESE examinait un projet de délibération et son arrêté d’application ayant tous deux pour objet la réglementation applicable en matière de boîtes de...
