"Avenir du CESE-NC " - commission spéciale
saisine en urgence de la province Iles Loyauté sur son code de l'environnement
Saisines du gouvernement sur les nuisances sonores, les zones franches, le statut de patron pêcheur, la création du GIP SIS
Saisine de la province Sud sur le projet de modification du fuseau horaire.
[Saisine] du gouvernement sur la qualité de l'air ambiant.
[SAISINES]
[SAISINE] du congrès sur le régime des prohibitions à l'importation, à l'exportation et à la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit, et au régime des autorisations administratives d'importation et d'exportation
[SAISINE] du congrès sur l'exercice de la profession d'infirmier en pratique avancée
[Saisine du gouvernement] sur la gestion et l'exploitation de l'aéroport de Nouméa-Magenta.
[Saisine du congrès] Victimes de violences.
