(Avis 07/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relative à l...
saisine
Le projet de délibération met en conformité la réglementation calédonienne avec les exigences du code mondial antidopage adopté par l'Agence Mondiale Antidopage (AMA).
Les principaux impacts de cette délibération sont d’ordre juridique, social et administratif.
(Avis 07/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relative à l...
saisine
Le projet de délibération met en conformité la réglementation calédonienne avec les exigences du code mondial antidopage adopté par l'Agence Mondiale Antidopage (AMA).
Les principaux impacts de cette délibération sont d’ordre juridique, social et administratif.
(Avis 07/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relative à l...
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Le projet de délibération met en conformité la réglementation calédonienne avec les exigences du code mondial antidopage adopté par l'Agence Mondiale Antidopage (AMA).
Les principaux impacts de cette délibération sont d’ordre juridique, social et administratif.
(Avis 07/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relative à l...
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Le projet de délibération met en conformité la réglementation calédonienne avec les exigences du code mondial antidopage adopté par l'Agence Mondiale Antidopage (AMA).
Les principaux impacts de cette délibération sont d’ordre juridique, social et administratif.
(Avis 07/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relative à l...
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Le projet de délibération met en conformité la réglementation calédonienne avec les exigences du code mondial antidopage adopté par l'Agence Mondiale Antidopage (AMA).
Les principaux impacts de cette délibération sont d’ordre juridique, social et administratif.
(Avis 07/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relative à l...
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Le projet de délibération met en conformité la réglementation calédonienne avec les exigences du code mondial antidopage adopté par l'Agence Mondiale Antidopage (AMA).
Les principaux impacts de cette délibération sont d’ordre juridique, social et administratif.
(Avis 07/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relative à l...
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Le projet de délibération met en conformité la réglementation calédonienne avec les exigences du code mondial antidopage adopté par l'Agence Mondiale Antidopage (AMA).
Les principaux impacts de cette délibération sont d’ordre juridique, social et administratif.
(Avis 07/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relative à l...
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Le projet de délibération met en conformité la réglementation calédonienne avec les exigences du code mondial antidopage adopté par l'Agence Mondiale Antidopage (AMA).
Les principaux impacts de cette délibération sont d’ordre juridique, social et administratif.
(Avis 06/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relativ...
saisine
Le marché du travail en Nouvelle-Calédonie est caractérisé par une proportion notable d'emplois temporaires et une présence significative du travail non déclarée. Selon les données de l'Institut de la statistique et des études économiques (ISEE), environ 29 % des emplois ont été affectés par des...
(Avis 06/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relativ...
saisine
Le marché du travail en Nouvelle-Calédonie est caractérisé par une proportion notable d'emplois temporaires et une présence significative du travail non déclarée. Selon les données de l'Institut de la statistique et des études économiques (ISEE), environ 29 % des emplois ont été affectés par des...
(Avis 06/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relativ...
saisine
Le marché du travail en Nouvelle-Calédonie est caractérisé par une proportion notable d'emplois temporaires et une présence significative du travail non déclarée. Selon les données de l'Institut de la statistique et des études économiques (ISEE), environ 29 % des emplois ont été affectés par des...
(Avis 05/2025) [SAISINE GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays portant...
saisine
Le présent projet de loi du pays propose d’apporter des modifications sur plusieurs thèmes du droit du travail et de la protection sociale, en réponse aux défis économiques et sociaux posés par la crise de mai 2024. À l’exception des mesures relatives à la protection sociale applicables dès l...