Voeu 02/2026 [ PÉTITION CITOYENNE ]: Pour un accès équitable aux soins visu...
autosaisine
Propos de l'auteur :
SOUTENEZ LA MISE EN PLACE DU BINÔME MÉDECIN GÉNÉRALISTE / OPTICIEN-LUNETIER
En Nouvelle-Calédonie, obtenir un rendez-vous chez un ophtalmologiste relève du parcours du combattant. Les délais se comptent en mois, parfois en années. De nombreux Calédoniens renoncent à se faire...
Voeu 02/2026 [ PÉTITION CITOYENNE ]: Pour un accès équitable aux soins visu...
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Propos de l'auteur :
SOUTENEZ LA MISE EN PLACE DU BINÔME MÉDECIN GÉNÉRALISTE / OPTICIEN-LUNETIER
En Nouvelle-Calédonie, obtenir un rendez-vous chez un ophtalmologiste relève du parcours du combattant. Les délais se comptent en mois, parfois en années. De nombreux Calédoniens renoncent à se faire...
Voeu 02/2026 [ PÉTITION CITOYENNE ]: Pour un accès équitable aux soins visu...
autosaisine
Propos de l'auteur :
SOUTENEZ LA MISE EN PLACE DU BINÔME MÉDECIN GÉNÉRALISTE / OPTICIEN-LUNETIER
En Nouvelle-Calédonie, obtenir un rendez-vous chez un ophtalmologiste relève du parcours du combattant. Les délais se comptent en mois, parfois en années. De nombreux Calédoniens renoncent à se faire...
Avis 08/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi de pays modif...
saisine
Le présent projet de loi du pays (LP) vise à réviser les modalités de perception du droit de port (DP) afin d’en améliorer le rendement. En parallèle à la LP, la tarification du DP sera réévaluée par la modification de la délibération modifiée n° 182 du 30 décembre 2011 portant diverses dispositions...
Avis 08/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi de pays modif...
saisine
Le présent projet de loi du pays (LP) vise à réviser les modalités de perception du droit de port (DP) afin d’en améliorer le rendement. En parallèle à la LP, la tarification du DP sera réévaluée par la modification de la délibération modifiée n° 182 du 30 décembre 2011 portant diverses dispositions...
Avis 08/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi de pays modif...
saisine
Le présent projet de loi du pays (LP) vise à réviser les modalités de perception du droit de port (DP) afin d’en améliorer le rendement. En parallèle à la LP, la tarification du DP sera réévaluée par la modification de la délibération modifiée n° 182 du 30 décembre 2011 portant diverses dispositions...
Avis 07/2026: proposition de loi du pays portant diverses mesures structure...
saisine
La proposition de loi du pays vise à mettre en œuvre des mesures d’urgence destinées à renforcer les ressources de la branche vieillesse et veuvage de la CAFAT et à contenir, à court et moyen terme, la dérive de ses dépenses.
Avis 07/2026: proposition de loi du pays portant diverses mesures structure...
saisine
La proposition de loi du pays vise à mettre en œuvre des mesures d’urgence destinées à renforcer les ressources de la branche vieillesse et veuvage de la CAFAT et à contenir, à court et moyen terme, la dérive de ses dépenses.
Avis 07/2026: proposition de loi du pays portant diverses mesures structure...
saisine
La proposition de loi du pays vise à mettre en œuvre des mesures d’urgence destinées à renforcer les ressources de la branche vieillesse et veuvage de la CAFAT et à contenir, à court et moyen terme, la dérive de ses dépenses.
Avis 06/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays relat...
saisine
Le projet de loi du pays s'inscrit dans le cadre du plan de réformes budgétaires, sociales et fiscales visant à rétablir l’équilibre des finances publiques de la Nouvelle-Calédonie, adopté par le congrès de la Nouvelle-Calédonie le 14 août 2025 (délibération n° 505).
Avis 06/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays relat...
saisine
Le projet de loi du pays s'inscrit dans le cadre du plan de réformes budgétaires, sociales et fiscales visant à rétablir l’équilibre des finances publiques de la Nouvelle-Calédonie, adopté par le congrès de la Nouvelle-Calédonie le 14 août 2025 (délibération n° 505).
Avis 06/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays relat...
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Le projet de loi du pays s'inscrit dans le cadre du plan de réformes budgétaires, sociales et fiscales visant à rétablir l’équilibre des finances publiques de la Nouvelle-Calédonie, adopté par le congrès de la Nouvelle-Calédonie le 14 août 2025 (délibération n° 505).