Accès thématiques

Du

Avis 23/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays relati...

saisine

Le présent projet de loi du pays vient préciser les exigences essentielles en termes de sécurité pour les activités de transport aérien commercial en avion, en hélicoptère et en ULM ainsi que pour les activités de travail aérien (dit exploitation spécialisée ou activités particulières).

Ce projet a...

Avis 23/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays relati...

saisine

Le présent projet de loi du pays vient préciser les exigences essentielles en termes de sécurité pour les activités de transport aérien commercial en avion, en hélicoptère et en ULM ainsi que pour les activités de travail aérien (dit exploitation spécialisée ou activités particulières).

Ce projet a...

Avis 23/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays relati...

saisine

Le présent projet de loi du pays vient préciser les exigences essentielles en termes de sécurité pour les activités de transport aérien commercial en avion, en hélicoptère et en ULM ainsi que pour les activités de travail aérien (dit exploitation spécialisée ou activités particulières).

Ce projet a...

Avis 22/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays portan...

saisine

Le présent projet de loi du pays encadre juridiquement, pour la première fois, l’ouverture et l’exploitation des établissements qui proposent, contre rémunération, la vente ou la consommation sur place de kava.

Les établissements qui vendent ou proposent la consommation de kava ne font à l’heure...

Avis 22/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays portan...

saisine

Le présent projet de loi du pays encadre juridiquement, pour la première fois, l’ouverture et l’exploitation des établissements qui proposent, contre rémunération, la vente ou la consommation sur place de kava.

Les établissements qui vendent ou proposent la consommation de kava ne font à l’heure...

Avis 22/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays portan...

saisine

Le présent projet de loi du pays encadre juridiquement, pour la première fois, l’ouverture et l’exploitation des établissements qui proposent, contre rémunération, la vente ou la consommation sur place de kava.

Les établissements qui vendent ou proposent la consommation de kava ne font à l’heure...

Avis 21/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : projet de délibération de programm...

saisine

La Nouvelle-Calédonie poursuit les actions, pour organiser la place du logement et ses évolutions au sein de deux triptyques :

  1. Logement - Éducation - Emploi

  2. Logement (approprié) - Habitat (adapté) - Cadre de vie (durable)

Cette ambition de la Nouvelle-Calédonie nécessite de réinterroger les outils, les...

Avis 21/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : projet de délibération de programm...

saisine

La Nouvelle-Calédonie poursuit les actions, pour organiser la place du logement et ses évolutions au sein de deux triptyques :

  1. Logement - Éducation - Emploi

  2. Logement (approprié) - Habitat (adapté) - Cadre de vie (durable)

Cette ambition de la Nouvelle-Calédonie nécessite de réinterroger les outils, les...

Avis 21/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : projet de délibération de programm...

saisine

La Nouvelle-Calédonie poursuit les actions, pour organiser la place du logement et ses évolutions au sein de deux triptyques :

  1. Logement - Éducation - Emploi

  2. Logement (approprié) - Habitat (adapté) - Cadre de vie (durable)

Cette ambition de la Nouvelle-Calédonie nécessite de réinterroger les outils, les...

Avis 21/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : projet de délibération de programm...

saisine

La Nouvelle-Calédonie poursuit les actions, pour organiser la place du logement et ses évolutions au sein de deux triptyques :

  1. Logement - Éducation - Emploi

  2. Logement (approprié) - Habitat (adapté) - Cadre de vie (durable)

Cette ambition de la Nouvelle-Calédonie nécessite de réinterroger les outils, les...

Avis 21/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : projet de délibération de programm...

saisine

La Nouvelle-Calédonie poursuit les actions, pour organiser la place du logement et ses évolutions au sein de deux triptyques :

  1. Logement - Éducation - Emploi

  2. Logement (approprié) - Habitat (adapté) - Cadre de vie (durable)

Cette ambition de la Nouvelle-Calédonie nécessite de réinterroger les outils, les...

Avis 21/2025 [SAISINE DU GOUVERNEMENT] : projet de délibération de programm...

saisine

La Nouvelle-Calédonie poursuit les actions, pour organiser la place du logement et ses évolutions au sein de deux triptyques :

  1. Logement - Éducation - Emploi

  2. Logement (approprié) - Habitat (adapté) - Cadre de vie (durable)

Cette ambition de la Nouvelle-Calédonie nécessite de réinterroger les outils, les...