- Accueil
- Calendrier
Calendrier 2023
février
mars
- 13 BUREAU SAISINE [CSPS-CEAI] Avant-projet de loi du pays portant création d'une contribution annuelle à l'équilibre général de la caisse locale de retraites ainsi que sa délibération d'application + projet de réglementation relative aux espèces protégées.
- 14 Earth hour tour.
- 17 SÉANCE PLÉNIÈRE: Avant-projet de loi du pays portant création d'une contribution annuelle à l'équilibre général de la caisse locale de retraites ainsi que sa délibération d'application + projet de réglementation relative aux espèces protégées.
avril
- 01 Triathlon international de Nouvelle-Calédonie.
- 06 [CONTRIBUTION]: égalité professionnelle hommes/femmes.
- 11 CONTRIBUTION [CDEFB]: évaluation des politiques publiques.
- 12 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l'eau partagée (PEP).
- 13 CONTRIBUTION [CEETF-CDF]: L'égalité professionnelle hommes/femmes.
- 14 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative aux pré diagnostics et audits énergétiques.
- 17 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l'eau partagée (PEP).
- 18 CONTRIBUTION [CDEFB]: évaluation des politiques publiques.
- 20 CONTRIBUTION [CEETF-CDF]: égalité professionnelle hommes/femmes.
- 24 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l'eau partagée (PEP).
- 25 CONTRIBUTION [CDEFB]: évaluation des politiques publiques.
- 26 BUREAU SAISINE: saisine du président du gouvernement concernant la délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l'eau partagée (PEP).
- 26 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative aux pré diagnostics et audits énergétiques.
- 27 CONTRIBUTION [CEETF-CDF]: égalité professionnelle hommes/femmes.
- 28 [SÉANCE PLÉNIÈRE]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l'eau partagée (PEP).
mai
- 01 Fête de Boulouparis.
- 01 Festival de l'image sous-marine.
- 01 Fête de l'avocat.
- 02 BUREAU SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative aux pré diagnostics et audits énergétiques.
- 03 SÉANCE PLÉNIÈRE SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative aux pré diagnostics et audits énergétiques.
- 09 SAISINE [CDEFB-CMME]: saisine du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative à la taxe pour la transition énergétique, accompagné de ses deux projets de délibération d'application.
- 16 SAISINE [CSPS]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération d'application de la loi du pays n°XXX du XXX portant suppression de condition de la nationalité prévue pour certains professionnels de santé...
- 17 SAISINE [CSPS]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération d'application de la loi du pays n°XXX du XXX portant suppression de condition de la nationalité prévue pour certains professionnels de santé...
- 22 SAISINE [CDEFB-CMME]: saisine du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative à la taxe pour la transition énergétique, accompagné de ses deux projets de délibération d'application.
- 24 BUREAU SAISINE [CDEFB-CMME]: saisine du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative à la taxe pour la transition énergétique, accompagné de ses deux projets de délibération d'application.
- 26 SÉANCE PLÉNIÈRE [CDEFB-CMME]: saisine du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative à la taxe pour la transition énergétique, accompagné de ses deux projets de délibération d'application.
juin
- 01 Fête du lagon.
- 05 SAISINE [CSPS]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération d'application de la loi du pays n°XXX du XXX portant suppression de condition de la nationalité prévue pour certains professionnels de santé...
- 07 BUREAU SAISINE [CSPS]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération d'application de la loi du pays n°XXX du XXX portant suppression de condition de la nationalité prévue pour certains professionnels de santé...
- 08 SAISINE [CAEFP-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
- 08 CONTRIBUTION [CEETF-CDF]: égalité professionnelle hommes/femmes.
- 09 SÉANCE PLÉNIÈRE [CSPS]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération d'application de la loi du pays n°XXX du XXX portant suppression de condition de la nationalité prévue pour certains professionnels de santé...
- 12 CONTRIBUTION [CEETF-CDF]: égalité professionnelle hommes/femmes.
- 12 CONTRIBUTION [CDEFB]: évaluation des politiques publiques.
- 14 BUREAU CONTRIBUTIONS [CDEFB + CEETF/CDF]: évaluation des politiques publiques + égalité professionnelle homme/femme.
- 15 SEANCE PLENIERE CONTRIBUTION [CEETF-CDF]: égalité professionnelle homme/femme.
- 16 SEANCE PLENIERE CONTRIBUTION [CDEFB]: évaluation des politiques publiques.
- 20 SAISINES [CEAI]: saisines du président du gouvernement: marchandises dangereuses/conducteurs + transport routier de personnes.
- 20 SAISINE [CAEFP-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
- 20 SAISINE [CAEFP-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
- 21 BUREAU SAISINE [CAEFP-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
- 21 BUREAU SAISINE: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
- 22 SAISINES [CEAI]: saisines du président du gouvernement: marchandises dangereuses/conducteurs + transport routier de personnes.
- 23 SÉANCE PLÉNIÈRE SAISINE [CAEFP-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
- 23 SEANCE PLENIERE SAISINE [CAEFP-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
- 29 SAISINES [CDEFB]: saisines du président du gouvernement: projet de délibération modifiant la partie réglementaire du code de commerce applicable en Nouvelle-Calédonie relative aux pièces détachées ou de rechange automobiles.
juillet
- 01 Observation des baleines à bosse.
- 01 Festival du cinéma de La Foa.
- 01 Fête du waleï à Ouvéa.
- 03 SAISINE [CEAI]: avant-projet de loi du pays relative à l'exercice de l'activité de transport de marchandises dangereuses par route et de la profession de conducteur de véhicules transportant des marchandises dangereuses.
- 04 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative au transport routier de personnes.
- 04 SEANCE PLENIERE SAISINES [CDEFB]: saisines du président du gouvernement: projet de délibération modifiant la partie réglementaire du code de commerce applicable en Nouvelle-Calédonie relative aux pièces détachées ou de rechange automobiles.
- 04 SAISINES [CDEFB]: saisines du président du gouvernement: projet de délibération modifiant la partie réglementaire du code de commerce applicable en Nouvelle-Calédonie relative aux pièces détachées ou de rechange automobiles.
- 05 SAISINES [CEAI]: saisines du président du gouvernement: marchandises dangereuses/conducteurs + transport routier de personnes.
- 07 SAISINES [CEAI]: saisines du président du gouvernement: marchandises dangereuses/conducteurs + transport routier de personnes.
- 18 SAISINES [CDEFB]: saisines du président du gouvernement: projet de délibération modifiant la partie réglementaire du code de commerce applicable en Nouvelle-Calédonie relative aux pièces détachées ou de rechange automobiles.
- 18 SEANCE PLENIERE [CEAI]: saisines du président du congrès: proposition de loi du pays modifiant le statut des animaux dans le code civil applicable en Nouvelle-Calédonie
- 19 SAISINES [CDEFB]: saisines du président du gouvernement: projet de délibération modifiant la partie réglementaire du code de commerce applicable en Nouvelle-Calédonie relative aux pièces détachées ou de rechange automobiles.
- 20 SAISINES [CEAI]: saisines du président du congrès: proposition de loi du pays modifiant le statut des animaux dans le code civil applicable en Nouvelle-Calédonie
- 25 SAISINES [CEAI]: saisines du président du congrès: proposition de loi du pays modifiant le statut des animaux dans le code civil applicable en Nouvelle-Calédonie
- 31 (AVIS 14-2023) [SAISINE EN URGENCE] [CEETF-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant la proposition de délibération relative à l'enseignement du code de la route dans les collèges.
août
- 01 Foire de Bourail.
- 01 Fête du café.
- 01 Fête du santal et du miel à Lifou.
- 01 Marathon international de Nouvelle-Calédonie.
- 03 (AVIS 14-2023) [SAISINE EN URGENCE] [CEETF-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant la proposition de délibération relative à l'enseignement du code de la route dans les collèges.
- 04 BUREAU (AVIS 14-2023) [SAISINE EN URGENCE] [CEETF-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant la proposition de délibération relative à l'enseignement du code de la route dans les collèges.
- 07 Séance plénière (AVIS 14-2023) [SAISINE EN URGENCE] [CEETF-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant la proposition de délibération relative à l'enseignement du code de la route dans les collèges.
- 07 SAISINES [CEAI]: saisines du président du congrès: proposition de loi du pays modifiant le statut des animaux dans le code civil applicable en Nouvelle-Calédonie
- 09 BUREAU SAISINE [CEAI]: saisine du président du congrès: proposition de loi du pays modifiant le statut des animaux dans le code civil applicable en Nouvelle-Calédonie
septembre
octobre
- 01 Fête de la vanille.
- 01 Festival du cinéma des peuples Ânûû-rû âboro.
- 04 Autosaisine [CSPS et CAC]: vers une paupérisation de la société calédonienne: la situation des personnes marginalisées
- 12 SAISINE [CEETF] du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative au service public de l'emploi et du placement en Nouvelle-Calédonie; accompagné de son projet de délibération d'application.
- 18 SAISINE [CEETF] du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative au service public de l'emploi et du placement en Nouvelle-Calédonie; accompagné de son projet de délibération d'application.
- 19 Autosaisine [CCJS]: l'impact de la culture de proximité
- 24 Autosaisine [CSPS et CAC]: vers une paupérisation de la société calédonienne: la situation des personnes marginalisées
- 26 Autosaisine [CCJS]: l'impact de la culture de proximité
- 30 SAISINE [CEETF] du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative au service public de l'emploi et du placement en Nouvelle-Calédonie; accompagné de son projet de délibération d'application.
novembre
- 01 Fête du wajuyu.
- 02 BUREAU SAISINE [CEETF] du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative au service public de l'emploi et du placement en Nouvelle-Calédonie; accompagné de son projet de délibération d'application.
- 03 SEANCE PLENIERE SAISINE [CEETF] du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative au service public de l'emploi et du placement en Nouvelle-Calédonie; accompagné de son projet de délibération d'application.
- 06 SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 08 Autosaisine [CSPS et CAC]: vers une paupérisation de la société calédonienne: la situation des personnes marginalisées
- 09 SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 13 SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 16 SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 20 SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 20 SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 22 BUREAU SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 23 Autosaisine [CCJS]: l'impact de la culture de proximité
- 24 SEANCE PLENIERE SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 30 Autosaisine [CCJS]: l'impact de la culture de proximité
décembre
- 04 SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 06 BUREAU SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 08 SEANCE PLENIERE SAISINE [CMME-CEAI] du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative à la création du Label Bas Carbone Nouvelle-Calédonie
- 14 Autosaisine [CCJS]: l'impact de la culture de proximité
