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Calendrier 2023
mars
- 13 BUREAU [CSPS-CEAI] Avant-projet de loi du pays portant création d'une contribution annuelle à l'équilibre général de la caisse locale de retraites ainsi que sa délibération d'application + projet de réglementation relative aux espèces protégées.
- 14 Earth hour tour.
- 17 SÉANCE PLÉNIÈRE: Avant-projet de loi du pays portant création d'une contribution annuelle à l'équilibre général de la caisse locale de retraites ainsi que sa délibération d'application + projet de réglementation relative aux espèces protégées.
avril
- 01 Triathlon international de Nouvelle-Calédonie.
- 06 [AUTOSAISINE]: égalité professionnelle hommes/femmes.
- 11 AUTOSAISINE [CDEFB]: évaluation des politiques publiques.
- 12 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l'eau partagée (PEP).
- 13 AUTOSAISINE [CDF]: L'égalité professionnelle hommes/femmes.
- 14 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative aux pré diagnostics et audits énergétiques.
- 17 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l'eau partagée (PEP).
- 18 AUTOSAISINE [CDEFB]: évaluation des politiques publiques.
- 20 [AUTOSAISINE]: égalité professionnelle hommes/femmes.
- 24 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l'eau partagée (PEP).
- 25 AUTOSAISINE [CDEFB]: évaluation des politiques publiques.
- 26 [BUREAU]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l'eau partagée (PEP).
- 26 SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative aux pré diagnostics et audits énergétiques.
- 27 [AUTOSAISINE]: égalité professionnelle hommes/femmes.
- 28 [SÉANCE PLÉNIÈRE]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l'eau partagée (PEP).
mai
- 01 Festival de l'image sous-marine.
- 01 Fête de Boulouparis.
- 01 Fête de l'avocat.
- 02 BUREAU SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative aux pré diagnostics et audits énergétiques.
- 03 SÉANCE PLÉNIÈRE SAISINE [CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération relative aux pré diagnostics et audits énergétiques.
- 09 SAISINE [CDEFB-CMME]: saisine du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative à la taxe pour la transition énergétique, accompagné de ses deux projets de délibération d'application.
- 16 SAISINE [CSPS]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération d'application de la loi du pays n°XXX du XXX portant suppression de condition de la nationalité prévue pour certains professionnels de santé...
- 17 SAISINE [CSPS]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération d'application de la loi du pays n°XXX du XXX portant suppression de condition de la nationalité prévue pour certains professionnels de santé...
- 22 SAISINE [CDEFB-CMME]: saisine du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative à la taxe pour la transition énergétique, accompagné de ses deux projets de délibération d'application.
- 24 BUREAU [CDEFB-CMME]: saisine du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative à la taxe pour la transition énergétique, accompagné de ses deux projets de délibération d'application.
- 26 SÉANCE PLÉNIÈRE [CDEFB-CMME]: saisine du président du gouvernement concernant l'avant-projet de loi du pays relative à la taxe pour la transition énergétique, accompagné de ses deux projets de délibération d'application.
juin
- 01 Fête du lagon.
- 05 SAISINE [CSPS]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération d'application de la loi du pays n°XXX du XXX portant suppression de condition de la nationalité prévue pour certains professionnels de santé...
- 07 BUREAU [CSPS]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération d'application de la loi du pays n°XXX du XXX portant suppression de condition de la nationalité prévue pour certains professionnels de santé...
- 08 SAISINE [CAEFP-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
- 09 SÉANCE PLÉNIÈRE [CSPS]: saisine du président du gouvernement concernant la délibération d'application de la loi du pays n°XXX du XXX portant suppression de condition de la nationalité prévue pour certains professionnels de santé...
- 20 SAISINE [CAEFP-CEAI]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
- 21 [BUREAU]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
- 23 [SÉANCE PLÉNIÈRE]: saisine du président du gouvernement concernant le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la gestion de la ressource en eau dans le bassin versant des rivières Pwëbuu (Pouembout) et Nindia.
