Agenda hebdomadaire

Semaine 45 Du Lundi 3 novembre 2025 au Dimanche 9 novembre 2025

Mardi 4 novembre 2025

9 H 00

Avis 27/2025 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi de pays relatif à l'intégration dans la partie législative du code des douanes de la Nouvelle-Calédonie de la taxation simplifiée des envois express.

Examen et approbation.

CESE
9 H 00

Avis 27/2025 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi de pays relatif à l'intégration dans la partie législative du code des douanes de la Nouvelle-Calédonie de la taxation simplifiée des envois express.

Examen et approbation

CESE

Mercredi 5 novembre 2025

9 H 00

Contribution relative au projet d'évaluation de la politique de formation professionnelle continue à destination des jeunes les plus éloignés de l'emploi.

Auditions 6

CESE

Jeudi 6 novembre 2025

9 H 30

BUREAU Avis 27/2025 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi de pays relatif à l'intégration dans la partie législative du code des douanes de la Nouvelle-Calédonie de la taxation simplifiée des envois express.

Examen et approbation.

CESE
9 H 30

BUREAU Avis 27/2025 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi de pays relatif à l'intégration dans la partie législative du code des douanes de la Nouvelle-Calédonie de la taxation simplifiée des envois express.

Examen et approbation.

CESE

Vendredi 7 novembre 2025

9 H 00

SÉANCE PLÉNIÈRE Avis 27/2025 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi de pays relatif à l'intégration dans la partie législative du code des douanes de la Nouvelle-Calédonie de la taxation simplifiée des envois express.

Examen et approbation.

CONGRÈS
9 H 00

SÉANCE PLÉNIÈRE Avis 27/2025 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi de pays relatif à l'intégration dans la partie législative du code des douanes de la Nouvelle-Calédonie de la taxation simplifiée des envois express.

Examen et approbation

CONGRÈS