Agenda hebdomadaire

Semaine 23 Du Lundi 1 juin 2026 au Dimanche 7 juin 2026

Lundi 1 juin 2026

9 H 00

Avis 13/2026 [ SAISINE EN URGENCE DU GOUVERNEMENT] : projet de délibération relative au plan jeunesse de la Nouvelle-Calédonie 2026-2034.

Examen et approbation.

CESE
9 H 30

Avis 11/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays relative à la reconnaissance, à la protection et à la valorisation des savoirs traditionnels en Nouvelle-Calédonie, accompagné de son projet de délibération d'application.

Examen et approbation.

CESE
13 H 30

Avis 14/2026 [ SAISINE EN URGENCE DU GOUVERNEMENT] : projet de délibération relative aux économies du système de santé.

Auditions 1

CESE

Mardi 2 juin 2026

9 H 30

Avis 13/2026 [ SAISINE EN URGENCE DU GOUVERNEMENT] : projet de délibération relative au plan jeunesse de la Nouvelle-Calédonie 2026-2034.

Examen et approbation.

CESE

Mercredi 3 juin 2026

9 H 00

Avis 13/2026 [ SAISINE EN URGENCE DU GOUVERNEMENT] : projet de délibération relative au plan jeunesse de la Nouvelle-Calédonie 2026-2034.

Examen et approbation.

Mairie de Nouméa
9 H 00

Avis 11/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays relative à la reconnaissance, à la protection et à la valorisation des savoirs traditionnels en Nouvelle-Calédonie, accompagné de son projet de délibération d'application.

Examen et approbation.

Mairie de Nouméa.
13 H 30

Avis 15/2026 [ SAISINE EN URGENCE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays portant réforme de l'impôt sur les sociétés et mesures de relance sociale, accompagné de son projet de délibération d'application.

Auditions 1

CESE

Jeudi 4 juin 2026

9 H 00

Avis 12/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays portant création des entreprises adaptées, accompagné de son projet de délibération d'application.

Examen et approbation.

CESE
13 H 30

Avis 16/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays portant modification du code de l'urbanisme de la Nouvelle-Calédonie.

Auditions 1

CESE

Vendredi 5 juin 2026

9 H 00

Avis 16/2026 [ SAISINE DU GOUVERNEMENT] : avant-projet de loi du pays portant modification du code de l'urbanisme de la Nouvelle-Calédonie.

Auditions 2

cese