(Avis 07/2022) [SAISINE] en urgence du gouvernement relative à la vaccinati...
saisine
Le CESE-NC est saisi par le gouvernement d'un projet de délibération modifiant le chapitre Ier du sous-titre Ier du livre III de la partie réglementaire de l’ancien code de la santé publique applicable en Nouvelle-Calédonie (vaccinations).
(Avis 07/2022) [SAISINE] en urgence du gouvernement relative à la vaccinati...
saisine
Le CESE-NC est saisi par le gouvernement d'un projet de délibération modifiant le chapitre Ier du sous-titre Ier du livre III de la partie réglementaire de l’ancien code de la santé publique applicable en Nouvelle-Calédonie (vaccinations).
(Avis 07/2022) [SAISINE] en urgence du gouvernement relative à la vaccinati...
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Le CESE-NC est saisi par le gouvernement d'un projet de délibération modifiant le chapitre Ier du sous-titre Ier du livre III de la partie réglementaire de l’ancien code de la santé publique applicable en Nouvelle-Calédonie (vaccinations).
(Avis 06/2022) [SAISINE] du congrès sur la copie privée.
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
Séance plénière prévue le 08/04/2022 dans l'hémicycle de la province Sud.
(Avis 06/2022) [SAISINE] du congrès sur la copie privée.
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
Séance plénière prévue le 08/04/2022 dans l'hémicycle de la province Sud.
(Avis 06/2022) [SAISINE] du congrès sur la copie privée.
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
Séance plénière prévue le 08/04/2022 dans l'hémicycle de la province Sud.
(Avis 06/2022) [SAISINE] du congrès sur la copie privée.
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
Séance plénière prévue le 08/04/2022 dans l'hémicycle de la province Sud.
(Avis 06/2022) [SAISINE] du congrès sur la copie privée.
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
Séance plénière prévue le 08/04/2022 dans l'hémicycle de la province Sud.
(Avis 06/2022) [SAISINE] du congrès sur la copie privée.
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
Séance plénière prévue le 08/04/2022 dans l'hémicycle de la province Sud.