(Avis 06/2022) [SAISINE] du congrès sur la copie privée.
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
Séance plénière prévue le 08/04/2022 dans l'hémicycle de la province Sud.
(Avis 06/2022) [SAISINE] du congrès sur la copie privée.
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
Séance plénière prévue le 08/04/2022 dans l'hémicycle de la province Sud.
(Avis 05/2022) [SAISINE] du gouvernement relative au fonctionnement de l’in...
saisine
La commission de la santé et de la protection sociale travaille actuellement sur :
projet de délibération approuvant l’avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 1989 relative au fonctionnement de l’institut pasteur de Nouvelle-Calédonie (rapport 3040-19).
(Avis 05/2022) [SAISINE] du gouvernement relative au fonctionnement de l’in...
saisine
La commission de la santé et de la protection sociale travaille actuellement sur :
projet de délibération approuvant l’avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 1989 relative au fonctionnement de l’institut pasteur de Nouvelle-Calédonie (rapport 3040-19).
(Avis 05/2022) [SAISINE] du gouvernement relative au fonctionnement de l’in...
saisine
La commission de la santé et de la protection sociale travaille actuellement sur :
projet de délibération approuvant l’avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 1989 relative au fonctionnement de l’institut pasteur de Nouvelle-Calédonie (rapport 3040-19).
(Avis 01/2022) [SAISINE] du congrès relative à l'aide médicale et aux aides...
saisine
La commission de la santé et de la protection sociale du CESE-NC travaille sur une proposition de loi du pays portant modification de la de délibération modifiée n°49 du 28 décembre 1989 cadre relative à l'aide médicale et aux aides sociales.
(Avis 01/2022) [SAISINE] du congrès relative à l'aide médicale et aux aides...
saisine
La commission de la santé et de la protection sociale du CESE-NC travaille sur une proposition de loi du pays portant modification de la de délibération modifiée n°49 du 28 décembre 1989 cadre relative à l'aide médicale et aux aides sociales.
(Avis 01/2022) [SAISINE] du congrès relative à l'aide médicale et aux aides...
saisine
La commission de la santé et de la protection sociale du CESE-NC travaille sur une proposition de loi du pays portant modification de la de délibération modifiée n°49 du 28 décembre 1989 cadre relative à l'aide médicale et aux aides sociales.
saisine de la province Iles Loyauté relative à l'économie sociale et solid...
saisine
Afin de pallier l'absence de cadre juridique sur l'économie sociale et solidaire mais aussi afin "d'impulser aux îles une économie durable et intégrée et insérée dans son environnement", la province Iles Loyauté souhaite s'investir dans cette démarche et à cette fin, saisit le CESE pour avis sur ce...
saisine de la province Iles Loyauté relative à l'économie sociale et solid...
saisine
Afin de pallier l'absence de cadre juridique sur l'économie sociale et solidaire mais aussi afin "d'impulser aux îles une économie durable et intégrée et insérée dans son environnement", la province Iles Loyauté souhaite s'investir dans cette démarche et à cette fin, saisit le CESE pour avis sur ce...
