Autosaisine relative à la proposition d'action concrètes à mettre en oeuvre en vue d'améliorer l'organisation et le fonctionnement de la filière bovine
Avis et voeux
VOEU n° 01-V/2000 en date du 28/07/2000
Paru au JONC le
Autosaisine concernant les formateurs vacataires des Chambres Consulaires
Télécharger : fichier - 28.07 Ko
VOEU n° 99/02 en date du 31/03/1999
Paru au JONC le
Autosaisine relative aux feux de forêts et leurs conséquences
Télécharger : fichier - 2.6 Mo
VOEU n° 99/03 en date du 31/03/1999
Paru au JONC le
Autosaisine relative aux structures coutumières NC
Télécharger : fichier - 3.38 Mo
VOEU n° 99/01 en date du 12/03/1999
Paru au JONC le
Autosaisine relative à l'Université du Temps Libre
Télécharger : fichier - 4.56 Mo
VOEU n° 98/04 en date du 17/12/1998
Paru au JONC le
Autosaisine relative aux besoins en formation des entreprises locales
Télécharger : fichier - 5.49 Mo
VOEU n° 98/05 en date du 17/12/1998
Paru au JONC le
Autosaisine concernant l'emploi local
Télécharger : fichier - 534.83 Ko
VOEU n° 98/03 en date du 06/08/1998
Paru au JONC le
Autosaisine relative aux droits des femmes
Télécharger : fichier - 480.82 Ko
VOEU n° 98/02 en date du 28/05/1998
Paru au JONC le
Autosaisine relative à la promotion de l'art en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 2.26 Mo
VOEU n° 98/01 en date du 27/03/1998
Paru au JONC le
Autosaisine relative à la promotion de la pêche hauturière en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 2.05 Mo
VOEU n° 97/03 en date du 20/11/1997
Paru au JONC le
Autosaisine relative aux problèmes des personnes les plus démunies
Télécharger : fichier - 2.06 Mo
VOEU n° 97/02 en date du 24/07/1997
Paru au JONC le
Autosaisine concernant la mise en place du Titre Restaurant
Télécharger : fichier - 344.56 Ko
