Autosaisine sur le télétravail dans les mondes économique et du travail (1er des 3 volets)
Autosaisine sur le télétravail dans les mondes économique et du travail (1er des 3 volets)
Saisine concernant le projet de délibération portant adaptation des règles relatives aux conditions financières de résolution de certains contrats de voyages touristiques et de transport aérien dans le contexte de l’épidémie de covid 19
Relative à la sortie progressive du confinement
Propositions de la société civile organisée représentée par le CESE-NC
Projet de délibération instituant des mesures exceptionnelles relatives à l'épidémie du Covid-19
Projet de délibération sur les critères de représentativité des organisations professionnelles et des entreprises participant à la négociation d’un accord annuel fixant le prix maximal d’une liste limitative de produits, et modification de l’annexe de la délibération modifiée n° 14 du 6 octobre 2004 portant réglementation économique.
À la demande de monsieur Patrick Bernasconi, président du CESE national, le CESE-NC a contribué à une étude intitulée: “Générations nouvelles: quelles promesses pour quel avenir?”. Un PV de cette réunion a été dressé en guise de contribution et des documents rassemblés pour disposer d’une vue d’ensemble sur la jeunesse calédonienne et ses aspirations.
Autosaisine relative à la simplification administrative pour les professionnels.
Autosaisine relative à la sécurisation des infrastructures et des populations face à l'érosion du littoral.
Participation du CESE-NC à la consultation citoyenne sur les valeurs calédoniennes partagées.
Autosaisine intitulée : pour l'émergence d'une organisation normative et judiciaire coutumière
Autosaisine relative au gaspillage des productions agricoles (fruits et légumes).
Combattre les violences faites aux femmes dans les collectivité d'Outre-mer.