relatif au projet de délibération fixant les orientations de la convention d'objectifs et de gestion entre la CAFAT et la Nouvelle-Calédonie
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Avis et voeux
VOEU n° 02/2008 en date du 11/07/2008
Paru au JONC le
relatif au développement des énergies renouvelables en Nouvelle-Calédonie
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AVIS n° 05/2008 en date du 20/06/2008
Paru au JONC le
concernant le projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer
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AVIS n° 04/2008 en date du 20/06/2008
Paru au JONC le
concernant le projet de délibération relatif à la mise en oeuvre et au fonctionnement de la validation des acquis de l'expérience en Nouvelle-Calédonie
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AVIS n° 03/2008 en date du 06/06/2008
Paru au JONC le
projet de délibération modifiant la délibération n°47 du 30 décembre 2004 portant dispositions générales sur la création d'un établissement public à caractère administratif et la délibération n°42/CP du 29 novembre 2006 portant création du certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur éducateur de la Nouvelle-Calédonie
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AVIS n° 02/2008 en date du 11/04/2008
Paru au JONC le
projet de délibération portant modification de la délibération n°366 du 14 février 2008 relative au code du travail de Nouvelle-Calédonie
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VOEU n° 01/2008 en date du 22/02/2008
Paru au JONC le
relatif au transfert de compétence de l'enseignement secondaire en Nouvelle-Calédonie
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AVIS n° 01/2008 en date du 08/02/2008
Paru au JONC le
projet de délibération relatif à l'aide au Sevrage Tabagique
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VOEU n° 05/2007 en date du 07/12/2007
Paru au JONC le
Concernant l'autosaisine relative à la filière fruit, légumes et tubercules en Nouvelle-Calédonie
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AVIS n° 10/2007 en date du 07/12/2007
Paru au JONC le
Avis relatif au projet de délibération portant modification des délibérations n°95/CP du 14 novembre 1990 fixant les normes auxquelles doivent satisfaire les abattoirs agréés pour l'exportation de viandes et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire dans cet établissement et n°96/CP du 14 novembre 1990 relative à l'hygiène de la préparation des viandes découpées, désossées ou non
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AVIS n° 09/2007 en date du 20/11/2007
Paru au JONC le
projet de délibération concernant le code du travail en Nouvelle-Calédonie
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VOEU n° 04/2007 en date du 26/10/2007
Paru au JONC le
Autosaisine relative à la charte associative et au statut du bénévole
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