Rapport d'orientation relatif à la modernisation du système fiscal calédonien
- Accueil
- Etudes en cours
- Avis et voeux
Avis et voeux
AVIS n° 93/07 en date du 16/12/1993
Paru au JONC le
Protection Sociale Harmonisée
Télécharger : fichier - 4.97 Mo
AVIS n° 93/05bis en date du 18/11/1993
Paru au JONC le
Projet de Budget Territorial 94
Télécharger : fichier - 1.51 Mo
VOEU n° 93/02V en date du 19/08/1993
Paru au JONC le
Autosaisine concernant la drogue
Télécharger : fichier - 1.74 Mo
AVIS n° 93/05 en date du 22/07/1993
Paru au JONC le
Projet de délibération modifiant la délibération n°533 modifiée du 02 février 1983 relative au régime d'assurance chômage en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 1.64 Mo
AVIS n° 93/04 en date du 22/07/1993
Paru au JONC le
Compte administratif 1992 et projet de Budget Supplémentaire 1993 du Territoire
Télécharger : fichier - 691.07 Ko
AVIS n° 93/03 en date du 29/04/1993
Paru au JONC le
Projet de délibération relatif à la lutte contre l'alcoolisme
Télécharger : fichier - 652.82 Ko
VOEU n° 93/01V en date du 29/04/1993
Paru au JONC le
Autosaisine concernant la lutte contre l'alcoolisme
Télécharger : fichier - 1.51 Mo
AVIS n° 93/02 en date du 22/04/1993
Paru au JONC le
Projet de délibération relatif au régime d'imposition des avantages en nature des salariés
Télécharger : fichier - 1.13 Mo
AVIS n° 93/01 en date du 19/03/1993
Paru au JONC le
Projet de délibération modifiant l'arrêté modifié n°74.436/CG du 12 août 1974 réglementant le contrôle des prix et vente de produits importés
Télécharger : fichier - 628.59 Ko
AVIS n° 92.07 en date du 03/12/1992
Paru au JONC le
Projet de délibération créant un nouvel indice des prix de détail à la consommation
Télécharger : fichier - 519.86 Ko
VOEU n° 92.02 en date du 19/11/1992
Paru au JONC le
Autosaisine relative au problème de l'habitat et de l'aide au logement
Télécharger : fichier - 5.89 Mo
