Avis et voeux

Voeu n°02/2020 en date du 17 juillet 2020

Paru au JONC le

Autosaisine concernant les additifs alimentaires dans l'alimentation humaine.

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Voeu 01/2020 en date du 12juin 2020.

Paru au JONC le

Autosaisine sur le télétravail dans les mondes économique et du travail (1er des 3 volets)

 

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Contribution n°04-2020

Paru au JONC le

Saisine concernant le projet de délibération portant adaptation des règles relatives aux conditions financières de résolution de certains contrats de voyages touristiques et de transport aérien dans le contexte de l’épidémie de covid 19

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Contribution n°03-2020

Paru au JONC le

Relative à la sortie progressive du confinement

Propositions de la société civile organisée représentée par le CESE-NC

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Contribution n°02-2020

Paru au JONC le

projet de délibération instituant des mesures exceptionnelles relatives à l'épidémie du Covid-19

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Contribution n°01-2020

Paru au JONC le

Projet de délibération sur les critères de représentativité des organisations professionnelles et des entreprises participant à la négociation d’un accord annuel fixant le prix maximal d’une liste limitative de produits, et modification de l’annexe de la délibération modifiée n° 14 du 6 octobre 2004 portant réglementation économique.

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CR du CESE-NC à la réflexion nationale relative à "Générations nouvelles: quelles promesses pour quel avenir?".

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À la demande de monsieur Patrick Bernasconi, président du CESE national, le CESE-NC a contribué à une étude intitulée: “Générations nouvelles: quelles promesses pour quel avenir?”. Un PV de cette réunion a été dressé en guise de contribution et des documents rassemblés pour disposer d’une vue d’ensemble sur la jeunesse calédonienne et ses aspirations.

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Voeu n°02/2018 en date 28 septembre 2018

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Autosaisine relative à la simplification administrative pour les professionnels.

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Voeu n°01/2018 en date du 12/09/2018

Paru au JONC le

Autosaisine relative à la sécurisation des infrastructures et des populations face à l'érosion du littoral.

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Rendu de conclusions 1/2018

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Participation du CESE-NC à la consultation citoyenne sur les valeurs calédoniennes partagées.

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Voeu n°02/2017 en date du 29/12/2017

Paru au JONC le

Autosaisine intitulée : pour l'émergence d'une organisation normative et judiciaire coutumière

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Voeu n°01/2017 en date du 11/10/2017

Paru au JONC le

Autosaisine relative au gaspillage des productions agricoles (fruits et légumes).

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