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Avis et voeux

VOEU n° 01-V/2005 en date du 14/01/2005

Paru au JONC le
L'implication de la filière bois dans l'économie calédonienne
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VOEU n° 15-V/2004 en date du 27/12/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative à la violence routière en Nouvelle-Calédonie
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VOEU n° 14-V/2004 en date du 15/12/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative à l'animation des secteurs jeunesse, sports et loisirs
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VOEU n° 13-V/2004 en date du 15/12/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative au suicide en Nouvelle-Calédonie
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VOEU n° 12-V/2004 en date du 14/11/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative à l'assurance Générale des Salariés (AGS)
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VOEU n° 11-V/2004 en date du 01/10/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative au dispositif dàide aux agriculteurs en cas de calamités naturelles
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VOEU n° 10-V/2004 en date du 17/09/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative à la création d'un fonds de garantie en faveur de l'habitat en terres coutumières
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VOEU n° 09-V/2004 en date du 17/09/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative à la dangerosité des métiers de sapeurs pompiers et de policier municipal
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VOEU n° 08-V/2004 en date du 27/08/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative au commerce de proximité
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VOEU n° 07-V/2004 en date du 20/08/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative à la valeur énergétique du coprah à Ouvéa
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VOEU n° 05-V/2004 en date du 25/06/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative à la faute inexcusable de l'employeur
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VOEU n° 06-V/2004 en date du 25/06/2004

Paru au JONC le
Autosaisine relative à la médecine du travail
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