Autosaisine relative à l'équivalence des diplômes étrangers
- Accueil
- Etudes en cours
- Avis et voeux
Avis et voeux
VOEU n° 03-V/2004 en date du 31/03/2004
Paru au JONC le
Autosaisine relative aux enfants en difficultés scolaires et aux structures à mettre en place
Télécharger : fichier - 1.43 Mo
VOEU n° 02-V/2004 en date du 05/03/2004
Paru au JONC le
Autosaisine sur la prescription de médicaments génériques ou en dénomination commune internationale DCI
Télécharger : fichier - 33.04 Ko
VOEU n° 01-V/2004 en date du 20/02/2004
Paru au JONC le
Autosaisine relative à l'affiliation des pêcheurs à une chambre consulaire
Télécharger : fichier - 29.11 Ko
VOEU n° 07-V/2003 en date du 19/12/2003
Paru au JONC le
Autosaisine relative au marché du riz en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 129.43 Ko
VOEU n° 06-V/2003 en date du 03/12/2003
Paru au JONC le
Autosaisine relative à l'habitat social en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 1.43 Mo
VOEU n° 05-V/2003 en date du 22/10/2003
Paru au JONC le
Autosaisine relative à l'accompagnement des patients en fin de vie
Télécharger : fichier - 277.91 Ko
VOEU n° 04-V/2003 en date du 29/07/2003
Paru au JONC le
Autosaisine relative à la réglementation de la copropriété en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 144.91 Ko
VOEU n° 03-V/2003 en date du 27/05/2003
Paru au JONC le
Autosaisine relative au bénévolat en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 43.57 Ko
VOEU n° 02-V/2003 en date du 30/04/2003
Paru au JONC le
Autosaisine relative au port du casque obligatoire pour les cyclistes
Télécharger : fichier - 44.93 Ko
VOEU n° 01-V/2003 en date du 30/04/2003
Paru au JONC le
Autosaisine concernant le développement du tabagisme dans les enceintes scolaires
Télécharger : fichier - 46.77 Ko
VOEU n° 02-V/2002 en date du 06/09/2002
Paru au JONC le
Autosaisine relative au problème de la vente irrégulière, sur bord de route et au Marché de Nouméa, des produits de la terre (fruits, légumes et fleurs)
Télécharger : fichier - 25.43 Ko
