Agenda hebdomadaire

Semaine 32 Du Lundi 5 août 2024 au Dimanche 11 août 2024

Mardi 6 août 2024

9 H 00

(Contribution 05-2024 -CMME-CDEFB ) [SAISINE EN URGENCE GOUVERNEMENT] Projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n°195 du 5 mars 2012 relative au système électrique de la Nouvelle-Calédonie.

Examen et approbation

CESE
13 H 30

(Contribution 06-2024 -CSPS ) [SAISINE EN URGENCE GOUVERNEMENT] Proposition de loi du pays modifiant la délibération n°49 du 28 décembre 1989 cadre relative à l'aide médicale et aux aides sociales.

Examen et approbation.

CESE

Mercredi 7 août 2024

9 H 30

(Contribution 05-2024 -CMME-CDEFB ) [SAISINE EN URGENCE GOUVERNEMENT] Projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n°195 du 5 mars 2012 relative au système électrique de la Nouvelle-Calédonie.

Examen et approbation

CESE
9 H 30

(Contribution 06-2024 -CSPS ) [SAISINE EN URGENCE GOUVERNEMENT] Proposition de loi du pays modifiant la délibération n°49 du 28 décembre 1989 cadre relative à l'aide médicale et aux aides sociales.

Examen et approbation

CESE

Jeudi 8 août 2024

9 H 00

(Contribution 05-2024 -CMME-CDEFB ) [SAISINE EN URGENCE GOUVERNEMENT] Projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n°195 du 5 mars 2012 relative au système électrique de la Nouvelle-Calédonie.

Examen et approbation.

À définir.
9 H 00

(Contribution 06-2024 -CSPS ) [SAISINE EN URGENCE GOUVERNEMENT] Proposition de loi du pays modifiant la délibération n°49 du 28 décembre 1989 cadre relative à l'aide médicale et aux aides sociales.

Examen et approbation.

À définir.