Les pouvoirs publics soutiennent fortement les pratiques sportives de loisir et de compétition. Tous les dispositifs mis en place, construction, animation, subventions, formations, permettent d'ouvrir la pratique sportive au plus grand nombre et également de contribuer à la pérennisation des...
La paupérisation d’une partie de la population calédonienne est une réalité dans un contexte mondial de crise économique. Ainsi, les personnes âgées[1] disposant de faibles revenus, sont-elles les plus touchées par ce phénomène.
Depuis plus de deux ans, les différentes organisations syndicales...
L’urbanisme se définit comme art, science et technique de l’aménagement rationnel de l’espace, qu’il soit urbain ou rural. Il régit de l’ensemble des mesures prises pour orienter, contrôler, canaliser l’utilisation des sols et le développement urbain. Schématiquement, on distingue deux grandes...
Autosaisine relative au déplacement des personnes à mobilité réduite
autosaisine
Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
L’urbanisme se définit comme art, science et technique de l’aménagement rationnel de l’espace, qu’il soit urbain ou rural. Il régit de l’ensemble des mesures prises pour orienter, contrôler, canaliser l’utilisation des sols et le développement urbain. Schématiquement, on distingue deux grandes...
Les pouvoirs publics soutiennent fortement les pratiques sportives de loisir et de compétition. Tous les dispositifs mis en place, construction, animation, subventions, formations, permettent d'ouvrir la pratique sportive au plus grand nombre et également de contribuer à la pérennisation des...
Les transferts de compétence de l’enseignement secondaire étant prévus dès le 1er janvier 2012, la commission de la santé et de la protection sociale s’est autosaisie du thème de la santé scolaire, qui relève de l’éducation et qui sera, concomitamment transférée. Constituant un investissement pour...
Autosaisine relative à la mise en place d'un statut d'agent non titulaire
autosaisine
Il existe en Nouvelle-Calédonie deux fonctions publiques avec des statuts différents ; un statut général de la fonction publique territoriale (arrêté n°1065 du 22 août 1953) et une délibération (n°486 du 10 août 1994) portant création du statut général des fonctionnaires des communes de la Nouvelle...
saisine du congrès relative à la création d'un observatoire des prix.
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, la création d’un observatoire des prix sous forme de site internet consultable par l’ensemble des calédonien a été proposé. Les commerçants détaillants dont la surface de vente est supérieure ou égale à 350m² auront l’obligation de déposer auprès du...
saisine du congrès relative à la création d'un observatoire des prix.
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, la création d’un observatoire des prix sous forme de site internet consultable par l’ensemble des calédonien a été proposé. Les commerçants détaillants dont la surface de vente est supérieure ou égale à 350m² auront l’obligation de déposer auprès du...
une étude réalisée à l’échelon national auprès des élus révèle que nombreux (36%) sont ceux qui estiment mal connaître les attentes des jeunes alors qu’ils en font une de leurs priorités dans les politiques publiques. Une large majorité (71%) se disent prêts à investir davantage dans la jeunesse, en...
une étude réalisée à l’échelon national auprès des élus révèle que nombreux (36%) sont ceux qui estiment mal connaître les attentes des jeunes alors qu’ils en font une de leurs priorités dans les politiques publiques. Une large majorité (71%) se disent prêts à investir davantage dans la jeunesse, en...
