Saisine du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie relative au p...
saisine
Le conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie pour avis sur un projet de délibération modifiant la délibération n°375 du 7 mai 2003 relative à l'exercice de la profession de sages- femmes.
Ce texte permet de conformer le statut des sages-femmes aux...
saisine du congrès relative à la création d'un observatoire des prix, des m...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, et en complément d’autres mesures relatives à la concurrence, il est proposé de créer un observatoire afin de favoriser une plus grande transparence des prix et d’éclairer les pouvoirs publics et acteurs économiques sur certains mécanismes participants...
saisine du congrès relative à la création d'un observatoire des prix, des m...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, et en complément d’autres mesures relatives à la concurrence, il est proposé de créer un observatoire afin de favoriser une plus grande transparence des prix et d’éclairer les pouvoirs publics et acteurs économiques sur certains mécanismes participants...
saisine du congrès relative à la création d'un observatoire des prix, des m...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, et en complément d’autres mesures relatives à la concurrence, il est proposé de créer un observatoire afin de favoriser une plus grande transparence des prix et d’éclairer les pouvoirs publics et acteurs économiques sur certains mécanismes participants...
Saisine du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie relative au p...
saisine
Le conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie pour avis sur un projet de délibération modifiant la délibération n°375 du 7 mai 2003 relative à l'exercice de la profession de sages- femmes.
Ce texte permet de conformer le statut des sages-femmes aux...
Saisine du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie relative au p...
saisine
Le conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie pour avis sur un projet de délibération modifiant la délibération n°375 du 7 mai 2003 relative à l'exercice de la profession de sages- femmes.
Ce texte permet de conformer le statut des sages-femmes aux...
Saisine relative à l'étude et la création des zones de développement priori...
saisine
Dans la poursuite de sa politique de mise en valeur des terres coutumières, le gouvernement vient de saisir le conseil économique et social d'un projet de délibération fixant les modalités de délimitation des zones de développement prioritaires de la Nouvelle-Calédonie dites ZODEP. En effet, ces...
Saisine relative à la modification de la délibération portant création d'un...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération visant à modifier la délibération portant création d’un fonds de garantie pour le développement des terres coutumières. Cette mesure prévoit l’instauration d’une garantie facilitant le...
Saisine relative à la modification de la délibération portant création d'un...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération visant à modifier la délibération portant création d’un fonds de garantie pour le développement des terres coutumières. Cette mesure prévoit l’instauration d’une garantie facilitant le...
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires, modifiant ainsi la réglementation économique en vigueur.
Afin de renforcer l’information du consommateur calédonien, ce projet de texte...
Saisine relative à l'étude et la création des zones de développement priori...
saisine
Dans la poursuite de sa politique de mise en valeur des terres coutumières, le gouvernement vient de saisir le conseil économique et social d'un projet de délibération fixant les modalités de délimitation des zones de développement prioritaires de la Nouvelle-Calédonie dites ZODEP. En effet, ces...
Quelle politique d'exportation pour le nickel calédonien?
autosaisine
Que serait la Nouvelle-Calédonie sans nickel, serait-elle connue ou reconnue sur le plan mondial, tel qu’elle est à ce jour ?
En effet, la production de ce minerai est intimement liée à l’histoire de notre île qui lui a permis, en concentrant 10% des réserves mondiales, de se hisser parmi les plus...
