Saisine en urgence relative à un projet de délibération portant création d'...
saisine
Le conseil économique et social a été saisi selon la procédure d’urgence par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération portant création d’une aide à la continuité territoriale pays par voie maritime.
En 2011, suite aux difficultés rencontrées sur les Îles Loyauté...
Saisine en urgence relative à un projet de délibération portant création d'...
saisine
Le conseil économique et social a été saisi selon la procédure d’urgence par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération portant création d’une aide à la continuité territoriale pays par voie maritime.
En 2011, suite aux difficultés rencontrées sur les Îles Loyauté...
Saisine en urgence relative à un projet de délibération portant création d'...
saisine
Le conseil économique et social a été saisi selon la procédure d’urgence par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération portant création d’une aide à la continuité territoriale pays par voie maritime.
En 2011, suite aux difficultés rencontrées sur les Îles Loyauté...
L'implication des populations locales dans les projets de développement
autosaisine
Les relations entre les communautés locales et les projets de développement sont essentielles pouvant tantôt être conflictuelles ou harmonieuses. Elles permettent de part et d’autre l’épanouissement comme l’étiolement souvent dû à des incompréhensions entre les acteurs.
L'implication des populations locales dans les projets de développement
autosaisine
Les relations entre les communautés locales et les projets de développement sont essentielles pouvant tantôt être conflictuelles ou harmonieuses. Elles permettent de part et d’autre l’épanouissement comme l’étiolement souvent dû à des incompréhensions entre les acteurs.
Saisine relative à la présentation et l'étiquetage des denrées alimentaires...
saisine
En avril 2013, le CESE NC était saisi d’un projet de délibération instituant et/ou modernisant les règles de présentation et d’étiquetage des denrées alimentaires visant à apporter aux consommateurs les informations nécessaires à la composition des produits alimentaires (ingrédients, dates de...
Saisine relative à la présentation et l'étiquetage des denrées alimentaires...
saisine
En avril 2013, le CESE NC était saisi d’un projet de délibération instituant et/ou modernisant les règles de présentation et d’étiquetage des denrées alimentaires visant à apporter aux consommateurs les informations nécessaires à la composition des produits alimentaires (ingrédients, dates de...
Commandé en 2009 par le gouvernement de la Nouvelle Calédonie à l’Agence Sanitaire et Sociale (ASS) le plan de prévention 2012-2016 (ISA) contre le tabac, l’alcool et autres drogues s’articule autour de trois axes :
- Informer : une présentation des faits (chiffres) et des règlementations en...
Commandé en 2009 par le gouvernement de la Nouvelle Calédonie à l’Agence Sanitaire et Sociale (ASS) le plan de prévention 2012-2016 (ISA) contre le tabac, l’alcool et autres drogues s’articule autour de trois axes :
- Informer : une présentation des faits (chiffres) et des règlementations en...
Commandé en 2009 par le gouvernement de la Nouvelle Calédonie à l’Agence Sanitaire et Sociale (ASS) le plan de prévention 2012-2016 (ISA) contre le tabac, l’alcool et autres drogues s’articule autour de trois axes :
- Informer : une présentation des faits (chiffres) et des règlementations en...
Saisie en urgence relative à un avant-projet de loi du pays portant disposi...
saisine
Selon l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), "la propriété industrielle est une des deux composantes, avec la propriété littéraire et artistique, de la protection intellectuelle". Celle-ci permet la protection des créations techniques (essentiellement brevets), des créations...
Saisie en urgence relative à un avant-projet de loi du pays portant disposi...
saisine
Selon l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), "la propriété industrielle est une des deux composantes, avec la propriété littéraire et artistique, de la protection intellectuelle". Celle-ci permet la protection des créations techniques (essentiellement brevets), des créations...
