Avis et voeux

VOEU n° 07/2012 en date du 21/12/2012

Paru au JONC le

relatif aux enjeux pour la société calédonienne du surpoids et de l'obésité

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AVIS n° 20/2012 en date du 14/12/2012

Paru au JONC le

relatif à la saisine concernant le projet de délibération portant diverses mesures d'ordre social

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VOEU n° 06/2012 en date du 14/12/2012

Paru au JONC le

relatif aux cycles de vie des appareils informatiques et électroniques.

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AVIS n° 19/2012 en date du 13/12/2012

Paru au JONC le

concernant le projet de délibération relatif aux conditions de gestion et d'exploitation de l'aérodrome de Nouméa-Magenta

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VOEU n° 05/2012 en date du 07/12/2012

Paru au JONC le

concernant l'autosaisine intitulée la notion de réussite dans la société kanak quels impacts

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AVIS n° 18/2012 en date du 27/11/2012

Paru au JONC le

relatif à la saisine concernant le projet de délibération modifiant la délibération n 375 du 7 mai 2003 relative à l'exercice de la profession de sage femme.

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AVIS n° 17/2012 en date du 27/11/2012

Paru au JONC le

relatif à la saisine concernant le projet de délibération portant approbation de la participation de la Nouvelle-Calédonie au groupement d'intérêt public Handicap et Dépendance

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AVIS n° 16/2012 en date du 21/11/2012

Paru au JONC le

concernant la saisine en urgence portant sur l'avant projet de loi du pays relatif aux agents non titulaires des fonctions puliques de Nouvelle-Calédonie

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VOEU n° 04/2012 en date du 07/09/2012

Paru au JONC le

Autosaisine intitulée comment valoriser les produits de l'élevage calédonien à l'exportation

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VOEU n° 03/2012 en date du 31/08/2012

Paru au JONC le

relatif à l'autosaisine concernant la productivité des entreprises calédoniennes

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AVIS n° 15/2012 en date du 27/07/2012

Paru au JONC le

concernant la saisine relative au projet de délibération portant modification de la délibération n°113/CP du 18 octobre 1996 sur les teneurs maximales de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale.

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VOEU n° 02/2012 en date du 25/07/2012

Paru au JONC le

relatif à l'autosaisine concernant le tourisme nautique haut de gamme en Nouvelle-Calédonie

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