L’examen et l’approbation du projet d’avis n°12/2026 concernant l’avant-projet de loi du pays portant création des entreprises adaptées (saisine du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie) Suite aux observations de la commission et des débats menés en séance plénière, le CESE-NC émet un...
À 09h00 : Madame Chrystel INIZAN, directrice adjointe du FSH Madame Maud PEIRANO, directrice générale de SEM Sud Habitat SIC - Observations écrites À 10h30 : Monsieur Jean-Damien PONROY, président de la FTAI Monsieur Jean-Marc SATURNIN, président de la CPI
À 13h30 : Madame Daria GUIOMARD, cheffe adjointe du service du contentieux (DAJ) Monsieur Steven MERIADEC, chef de la CHU (Cellule de l'habitat et de l'urbanisme) Madame Aurélia ROUTIER, juriste au sein de la CHU GNC SAO - en attente de confirmation À 14h30 : Province Sud + DAEM (Direction de l...
Mardi 03 juin 2026 à 13h30, la commission du développement économique, de la fiscalité et du budget du CESE-NC a mené les auditions concernant la saisine selon la procédure d’urgence, du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie au sujet de l’ avant-projet de loi du pays portant réforme de...
Examen et approbation de projet d’avis n°11/2026 concernant l'avant-projet de loi de pays relatif à la reconnaissance, à la protection et à la valorisation des savoirs traditionnels en NC, accompagné de son projet de délibération d'application. L’institution rappelle ses recommandations...
Lundi 01 juin 2026 à 13h30, la commission de la santé et de la protection sociale du CESE-NC a mené les auditions concernant la saisine selon la procédure d’urgence, du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie au sujet du projet de délibération relative aux économies du système de santé...
Lundi 26 mai 2026 à 09h00, la commission de la culture, de la jeunesse et des sports du CESE-NC a mené les auditions concernant la saisine selon la procédure d’urgence, du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie relative au “ projet de délibération concernant le plan jeunesse de la...
