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Dans le cadre des Pétitions citoyennes mises en place par le CESE-NC cette année, l’une d’elles a recueilli plus de 400 signatures (seuil requis) en moins de 15 jours. Il s’agit de : “Culture, la solution sacrifiée !”

La commission de la culture, de la jeunesse et des sports (CCJS), dans ce projet...

Dans le cadre des Pétitions citoyennes mises en place par le CESE-NC cette année, l’une d’elles a recueilli plus de 400 signatures (seuil requis) en moins de 15 jours. Il s’agit de : “Culture, la solution sacrifiée !”

La commission de la culture, de la jeunesse et des sports (CCJS), dans ce projet...

Dans le cadre des Pétitions citoyennes mises en place par le CESE-NC cette année, l’une d’elles a recueilli plus de 400 signatures (seuil requis) en moins de 15 jours. Il s’agit de : “Culture, la solution sacrifiée !”

La commission de la culture, de la jeunesse et des sports (CCJS), dans ce projet...

La présente délibération vise à instituer un cadre juridique cohérent, structuré et opérationnel pour organiser l’EPP de la Nouvelle-Calédonie. 

Le but est de renforcer la qualité de l’action publique, favoriser une gouvernance fondée sur l’analyse et les résultats et de promouvoir une culture de la...

La présente délibération vise à instituer un cadre juridique cohérent, structuré et opérationnel pour organiser l’EPP de la Nouvelle-Calédonie. 

Le but est de renforcer la qualité de l’action publique, favoriser une gouvernance fondée sur l’analyse et les résultats et de promouvoir une culture de la...

La présente délibération vise à instituer un cadre juridique cohérent, structuré et opérationnel pour organiser l’EPP de la Nouvelle-Calédonie. 

Le but est de renforcer la qualité de l’action publique, favoriser une gouvernance fondée sur l’analyse et les résultats et de promouvoir une culture de la...

Le présent avant-projet de loi du pays a pour objet de :

1. définir les produits et services de première nécessité et de grande consommation ;

Il est proposé d’apporter une définition, inspirée des dispositions de l’article L. 441-4 du code de commerce national, des produits et services de première...

Le présent avant-projet de loi du pays a pour objet de :

1. définir les produits et services de première nécessité et de grande consommation ;

Il est proposé d’apporter une définition, inspirée des dispositions de l’article L. 441-4 du code de commerce national, des produits et services de première...

Le présent avant-projet de loi du pays a pour objet de :

1. définir les produits et services de première nécessité et de grande consommation ;

Il est proposé d’apporter une définition, inspirée des dispositions de l’article L. 441-4 du code de commerce national, des produits et services de première...

L’objet du projet est de permettre une meilleure intégration des conjoints et partenaires de citoyens et résidents de longue durée tout en contribuant à la dynamique économique et sociale du territoire.

Les impacts du présent projet de loi du pays sont d’ordre juridique, social et économique.

❖ Impact...

L’objet du projet est de permettre une meilleure intégration des conjoints et partenaires de citoyens et résidents de longue durée tout en contribuant à la dynamique économique et sociale du territoire.

Les impacts du présent projet de loi du pays sont d’ordre juridique, social et économique.

❖ Impact...

L’objet du projet est de permettre une meilleure intégration des conjoints et partenaires de citoyens et résidents de longue durée tout en contribuant à la dynamique économique et sociale du territoire.

Les impacts du présent projet de loi du pays sont d’ordre juridique, social et économique.

❖ Impact...