Avis et voeux

concernant le projet de délibération relatif aux conditions de gestion et d'exploitation de l'aérodrome de Nouméa-Magenta

concernant l'autosaisine intitulée la notion de réussite dans la société kanak quels impacts

relatif à la saisine concernant le projet de délibération portant approbation de la participation de la Nouvelle-Calédonie au groupement d'intérêt public Handicap et Dépendance

relatif à la saisine concernant le projet de délibération modifiant la délibération n 375 du 7 mai 2003 relative à l'exercice de la profession de sage femme.

concernant la saisine en urgence portant sur l'avant projet de loi du pays relatif aux agents non titulaires des fonctions puliques de Nouvelle-Calédonie

Autosaisine intitulée comment valoriser les produits de l'élevage calédonien à l'exportation

relatif à l'autosaisine concernant la productivité des entreprises calédoniennes

concernant la saisine relative au projet de délibération portant modification de la délibération n°113/CP du 18 octobre 1996 sur les teneurs maximales de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale.

relatif à l'autosaisine concernant le tourisme nautique haut de gamme en Nouvelle-Calédonie

concernant la saisine portant sur le projet de délibération relatif aux conditions d'autorisation, d'importation, de détention, de mise sur le marché et d'utilisation des substances et produits phytosanitaires à usage agricole.

relatifs à la saisine concernant le projet de délibération concernant la réglementation économique

concernant le projet de délibération relatif à l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.