Conventionnement de certains professionnels de santé avec les organismes de protection sociale et le projet de délibération s'y rattachant
- Accueil
- Etudes en cours
- Avis et voeux
Avis et voeux
AVIS n° 14/2001 en date du 24/08/2001
Paru au JONC le
Le projet de délibération modifiant la délibération n°172 du07 Janvier 1999 instaurant le chèque Emploi Service
Télécharger : fichier - 12.71 Ko
AVIS n° 13/2001 en date du 17/08/2001
Paru au JONC le
Le projet de délibération portant définition de l'activité agricole
Télécharger : fichier - 17.48 Ko
VOEU n° 05-V/2001 en date du 07/08/2001
Paru au JONC le
Autosaisine relative à la commercialisation de la DHEA et de la Mélatonine en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 32.54 Ko
AVIS n° 12/2001 en date du 31/07/2001
Paru au JONC le
Domaine Public Maritime de la Nouvelle-Calédonie et des Provinces
Télécharger : fichier - 38.45 Ko
AVIS n° 11/2001 en date du 24/07/2001
Paru au JONC le
Cotisations sur les bas salaires ainsi que le projet de délibération s'y rapportant
Télécharger : fichier - 19.02 Ko
VOEU n° 04-V/2001 en date du 24/07/2001
Paru au JONC le
Autosaisine relative à la commercialisation du Noni en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 22.07 Ko
AVIS n° 10/2001 en date du 06/07/2001
Paru au JONC le
Le projet de délibération relatif à la réglementation des prix des fruits, légumes et produits vivriers, frais d'origine locale
Télécharger : fichier - 14.71 Ko
VOEU n° 03-V/2001 en date du 20/06/2001
Paru au JONC le
Autosaisine relative à l'exercice de la profession de psychologue scolaire en NC
Télécharger : fichier - 21.31 Ko
AVIS n° 09/2001 en date du 20/06/2001
Paru au JONC le
Le projet de délibération relatif à la détermination du prix de certains produits pétroliers liquides
Télécharger : fichier - 15.87 Ko
AVIS n° 08/2001 en date du 20/06/2001
Paru au JONC le
Le projet de délibération relatif à l'aide médicale et à la formation professionnelle continue
Télécharger : fichier - 15.72 Ko
VOEU n° 02-V/2001 en date du 20/06/2001
Paru au JONC le
Autosaisine relative à la profession de psychologue en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 21.58 Ko
