Projet de délibération portant réglementation de la profession de géomètresexpert en Nouvelle-Calédonie et instituant l'ordre des géomètresexperts de Nouvelle-Calédonie
Avis et voeux
AVIS n° 24/2002 en date du 19/11/2002
Paru au JONC le
Projet de délibération portant modification du champ d'aplication du permis de construire et modifiant la délibération n°73 du 21 août 1997 relative à l'architecture
Télécharger : fichier - 40.24 Ko
AVIS n° 25/2002 en date du 19/11/2002
Paru au JONC le
Projet de délibération modifiant la délibération n°081/CP du 16 avril 2002 portant réglementation des professions d'expertcomptableet de comptable libéral en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 38.65 Ko
AVIS n° 23/2002 en date du 27/09/2002
Paru au JONC le
Projet de délibération concernant la gestion des déchets d'activités de soins à risques et des pièces automatiques, pour la protection de la santé publique
Télécharger : fichier - 28.38 Ko
AVIS n° 22/2002 en date du 13/09/2002
Paru au JONC le
La monoparentalité
Télécharger : fichier - 130.34 Ko
VOEU n° 02-V/2002 en date du 06/09/2002
Paru au JONC le
Autosaisine relative au problème de la vente irrégulière, sur bord de route et au Marché de Nouméa, des produits de la terre (fruits, légumes et fleurs)
Télécharger : fichier - 25.43 Ko
AVIS n° 21/2002 en date du 23/08/2002
Paru au JONC le
Le projet de délibération accordant la garantie de la Nouvelle-Calédonie à des contrats de prêts passés par la société immobilière de Nouvelle-Calédonie avec la caisse des dépots et consignations et habilitant le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à signer les actes de garantie correspondants
Télécharger : fichier - 21.55 Ko
AVIS n° 20/2002 en date du 09/08/2002
Paru au JONC le
Proposition de délibération n°42 relative aux pénalités de retard de déclaration et de paiement des cotisations
Télécharger : fichier - 19.15 Ko
AVIS n° 19/2002 en date du 12/07/2002
Paru au JONC le
Le projet de délibération modifiant la délibération modifiée n°155 du 29 décembre 1998 concernant la salubrité des denrées alimentaires
Télécharger : fichier - 119 Ko
AVIS n° 18/2002 en date du 27/06/2002
Paru au JONC le
Projet de délibération portant diverses mesures d'ordre sanitaire et social
Télécharger : fichier - 27.63 Ko
AVIS n° 17/2002 en date du 11/06/2002
Paru au JONC le
Le projet de délibération concernant la modification des statuts de la chambre de commerce et d'industrie
Télécharger : fichier - 18.79 Ko
AVIS n° 15/2002 en date du 24/05/2002
Paru au JONC le
Le projet de délibération concernant l'exercice de la profession de sagefemme
Télécharger : fichier - 22.8 Ko
