Avis relatif au projet de délibération portant modification des délibérations n°95/CP du 14 novembre 1990 fixant les normes auxquelles doivent satisfaire les abattoirs agréés pour l'exportation de viandes et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire dans cet établissement et n°96/CP du 14 novembre 1990 relative à l'hygiène de la préparation des viandes découpées, désossées ou non
Avis et voeux
VOEU n° 05/2007 en date du 07/12/2007
Paru au JONC le
Concernant l'autosaisine relative à la filière fruit, légumes et tubercules en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 201.23 Ko
AVIS n° 09/2007 en date du 20/11/2007
Paru au JONC le
projet de délibération concernant le code du travail en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 127.5 Ko
VOEU n° 04/2007 en date du 26/10/2007
Paru au JONC le
Autosaisine relative à la charte associative et au statut du bénévole
Télécharger : fichier - 251.49 Ko
AVIS n° 08/2007 en date du 26/10/2007
Paru au JONC le
projet de délibération portant mesures de procédure en matière de sauvegarde des entreprises
Télécharger : fichier - 185.13 Ko
AVIS n° 07/2007 en date du 17/08/2007
Paru au JONC le
projet de délibération portant réglementation de la profession d'entrepreneur de transport et d'activités nautiques à caractère touristique en Nouvelle-Caledonie
Télécharger : fichier - 162.53 Ko
VOEU n° 03/2007 en date du 27/07/2007
Paru au JONC le
la filière avicole en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 1.44 Mo
AVIS n° 06/2007 en date du 06/07/2007
Paru au JONC le
projet de loi du pays relative à la codification du droit du travail en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 163.61 Ko
AVIS n° 05/2007 en date du 29/06/2007
Paru au JONC le
projet de délibération portant protection des tortues marines
Télécharger : fichier - 105.65 Ko
VOEU n° 02/2007 en date du 22/06/2007
Paru au JONC le
la desserte aérienne en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 862.48 Ko
AVIS n° 04/2007 en date du 04/05/2007
Paru au JONC le
projet de délibération relatif aux cotisations patronales et salariales applicables à la branche vieillesse du régime général
Télécharger : fichier - 159.2 Ko
VOEU n° 01/2007 en date du 06/04/2007
Paru au JONC le
la violence en Nouvelle-Calédonie
Télécharger : fichier - 169.32 Ko
