(Avis 21-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération prise en app...
saisine
Le présent projet de délibération a vocation à définir les modalités de mise en œuvre des consultations et enquêtes publiques prévues par la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau.
(Avis 21-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération prise en app...
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Le présent projet de délibération a vocation à définir les modalités de mise en œuvre des consultations et enquêtes publiques prévues par la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau.
(Avis 21-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération prise en app...
saisine
Le présent projet de délibération a vocation à définir les modalités de mise en œuvre des consultations et enquêtes publiques prévues par la loi du pays relative au domaine public de l’eau de la Nouvelle-Calédonie et à la protection de la ressource en eau.
(Avis 20-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la...
saisine
Le présent projet de délibération vient créer un label bas carbone en Nouvelle-Calédonie qui a pour objectif de favoriser l’émergence de projets additionnels de réductions d’émissions de gaz à effet de serre (GES) sur le territoire, par la mise en place d’un cadre de suivi, notification et...
(Avis 20-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la...
saisine
Le présent projet de délibération vient créer un label bas carbone en Nouvelle-Calédonie qui a pour objectif de favoriser l’émergence de projets additionnels de réductions d’émissions de gaz à effet de serre (GES) sur le territoire, par la mise en place d’un cadre de suivi, notification et...
(Avis 20-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la...
saisine
Le présent projet de délibération vient créer un label bas carbone en Nouvelle-Calédonie qui a pour objectif de favoriser l’émergence de projets additionnels de réductions d’émissions de gaz à effet de serre (GES) sur le territoire, par la mise en place d’un cadre de suivi, notification et...
[ AUTOSAISINE-CESE NC ] : Vœu intitulé " L'impact de la culture de proximi...
autosaisine
Parent pauvre des politiques publiques, la culture, après la crise du coronavirus et des finances publiques, demeure l’un des secteurs les plus sinistrés.
Pourtant, la culture dite de proximité, c’est-à-dire celle qui va à la rencontre notamment des quartiers, des tribus, de la brousse, et les...
[ AUTOSAISINE-CESE NC ] : Vœu intitulé " L'impact de la culture de proximi...
autosaisine
Parent pauvre des politiques publiques, la culture, après la crise du coronavirus et des finances publiques, demeure l’un des secteurs les plus sinistrés.
Pourtant, la culture dite de proximité, c’est-à-dire celle qui va à la rencontre notamment des quartiers, des tribus, de la brousse, et les...
[ AUTOSAISINE-CESE NC ] : Vœu intitulé " L'impact de la culture de proximi...
autosaisine
Parent pauvre des politiques publiques, la culture, après la crise du coronavirus et des finances publiques, demeure l’un des secteurs les plus sinistrés.
Pourtant, la culture dite de proximité, c’est-à-dire celle qui va à la rencontre notamment des quartiers, des tribus, de la brousse, et les...
(Avis 19-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif...
saisine
Voici le constat général établi par le gouvernement en matière d'emploi : des problèmes persistent malgré les nombreuses actions et importants dispositifs déployés ces dernières années en Nouvelle-Calédonie.
(Avis 19-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif...
saisine
Voici le constat général établi par le gouvernement en matière d'emploi : des problèmes persistent malgré les nombreuses actions et importants dispositifs déployés ces dernières années en Nouvelle-Calédonie.
(Avis 19-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif...
saisine
Voici le constat général établi par le gouvernement en matière d'emploi : des problèmes persistent malgré les nombreuses actions et importants dispositifs déployés ces dernières années en Nouvelle-Calédonie.