[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays portant mod...
saisine
Le secteur de la mine et de la métallurgie calédonien est en crise profonde. Il subit de plein fouet les affres d’une économie mondiale erratique et il est plus particulièrement malmené par les cours de la Bourse.
Les stocks en minerais et en métaux sont actuellement au plus haut. Dans ce contexte...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays portant mod...
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Le secteur de la mine et de la métallurgie calédonien est en crise profonde. Il subit de plein fouet les affres d’une économie mondiale erratique et il est plus particulièrement malmené par les cours de la Bourse.
Les stocks en minerais et en métaux sont actuellement au plus haut. Dans ce contexte...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays portant mod...
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Le secteur de la mine et de la métallurgie calédonien est en crise profonde. Il subit de plein fouet les affres d’une économie mondiale erratique et il est plus particulièrement malmené par les cours de la Bourse.
Les stocks en minerais et en métaux sont actuellement au plus haut. Dans ce contexte...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays portant modification de l'ar...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a fait de l’optimisation de l’exploitation du nickel une de ses priorités. Parmi les mesures à mettre en œuvre, il est déjà intervenu avec le schéma de mise en valeur des richesses minières et la création du fonds nickel. Aujourd’hui, il entend améliorer et...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays portant modification de l'ar...
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Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a fait de l’optimisation de l’exploitation du nickel une de ses priorités. Parmi les mesures à mettre en œuvre, il est déjà intervenu avec le schéma de mise en valeur des richesses minières et la création du fonds nickel. Aujourd’hui, il entend améliorer et...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays portant modification de l'ar...
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Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a fait de l’optimisation de l’exploitation du nickel une de ses priorités. Parmi les mesures à mettre en œuvre, il est déjà intervenu avec le schéma de mise en valeur des richesses minières et la création du fonds nickel. Aujourd’hui, il entend améliorer et...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu portant sur la situation financière du RUAMM
autosaisine
Le CESE a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération relatif au réajustement temporaire de la cotisation patronale des prestations familiales au profit du régime unifié d’assurance maladie maternité (RUAMM) et rendu un avis défavorable sur celui-ci. Si le...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu portant sur la situation financière du RUAMM
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Le CESE a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération relatif au réajustement temporaire de la cotisation patronale des prestations familiales au profit du régime unifié d’assurance maladie maternité (RUAMM) et rendu un avis défavorable sur celui-ci. Si le...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu portant sur la situation financière du RUAMM
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Le CESE a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération relatif au réajustement temporaire de la cotisation patronale des prestations familiales au profit du régime unifié d’assurance maladie maternité (RUAMM) et rendu un avis défavorable sur celui-ci. Si le...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative au don de jours de...
saisine
Le CESE-NC a déjà eu l’opportunité de se prononcer sur l’intérêt d’une mesure qui permet aux parents affectés par la maladie grave de leur enfant de bénéficier de jours de congés offerts par leurs collègues en signe de solidarité. Cet avis visait, en priorité, à inscrire cette possibilité dans le...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays instaurant un congé po...
saisine
Le présent avant-projet de loi du pays s’inscrit dans la lignée de la reconnaissance de l’identité kanak au travers des multiples interactions sociales.
Le mode de vie traditionnel et les valeurs coutumières respectent un rythme de vie parfois aux antipodes du système en vigueur dans certains...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays instaurant un congé po...
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Le présent avant-projet de loi du pays s’inscrit dans la lignée de la reconnaissance de l’identité kanak au travers des multiples interactions sociales.
Le mode de vie traditionnel et les valeurs coutumières respectent un rythme de vie parfois aux antipodes du système en vigueur dans certains...