[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "L'illétrisme : un handicap social en...
autosaisine
Eu égard à la part grandissante des nouvelles technologies et de l’évolution de la société, l’illettrisme s’est largement accentué touchant toutes les couches de la population et constituant, à ce jour, un réel handicap social en Nouvelle-Calédonie. En effet, 18% des calédoniens sont concernés...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "L'illétrisme : un handicap social en...
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Eu égard à la part grandissante des nouvelles technologies et de l’évolution de la société, l’illettrisme s’est largement accentué touchant toutes les couches de la population et constituant, à ce jour, un réel handicap social en Nouvelle-Calédonie. En effet, 18% des calédoniens sont concernés...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays instituant la partie I...
saisine
Le CESE a été saisi d’un avant-projet de loi du pays instituant la partie IV de la partie législative du code de la santé publique en Nouvelle-Calédonie, principalement dédiée aux professions de santé.
Poursuivant son travail de codification, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie s’est attaché à...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays instituant la partie I...
saisine
Le CESE a été saisi d’un avant-projet de loi du pays instituant la partie IV de la partie législative du code de la santé publique en Nouvelle-Calédonie, principalement dédiée aux professions de santé.
Poursuivant son travail de codification, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie s’est attaché à...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays instituant la partie I...
saisine
Le CESE a été saisi d’un avant-projet de loi du pays instituant la partie IV de la partie législative du code de la santé publique en Nouvelle-Calédonie, principalement dédiée aux professions de santé.
Poursuivant son travail de codification, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie s’est attaché à...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modifica...
saisine
Le présent avant-projet de délibération s’inscrit dans le cadre du projet « Pulse » -pour plan d’urgence local de soutien à l’emploi- initié par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.
Dans cet avant-projet, il est proposé de dynamiser l’économie en incitant les entreprises, et plus...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modifica...
saisine
Le présent avant-projet de délibération s’inscrit dans le cadre du projet « Pulse » -pour plan d’urgence local de soutien à l’emploi- initié par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.
Dans cet avant-projet, il est proposé de dynamiser l’économie en incitant les entreprises, et plus...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays sur les modalités de d...
saisine
La dispense d’avance de frais de santé, couramment appelée « système du tiers payant », permet au patient de ne pas régler au médecin les soins dont il a bénéficié car ils sont pris en charge directement par la caisse d’assurance maladie.
Il s’agit en réalité d’une exception, les soins étant...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Etude relative aux « Violences faites aux femmes »
autosaisine
A la suite de la quatrième conférence mondiale sur les femmes : "Lutte pour l’égalité, le développement et la paix" ou conférence de Beijing, de septembre 1995, la France a entrepris une étude nationale portant sur la production de statistiques précises concernant les violences faites aux femmes.
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Etude relative aux « Violences faites aux femmes »
autosaisine
A la suite de la quatrième conférence mondiale sur les femmes : "Lutte pour l’égalité, le développement et la paix" ou conférence de Beijing, de septembre 1995, la France a entrepris une étude nationale portant sur la production de statistiques précises concernant les violences faites aux femmes.
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Etude relative aux « Violences faites aux femmes »
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A la suite de la quatrième conférence mondiale sur les femmes : "Lutte pour l’égalité, le développement et la paix" ou conférence de Beijing, de septembre 1995, la France a entrepris une étude nationale portant sur la production de statistiques précises concernant les violences faites aux femmes.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays sur les modalités de d...
saisine
La dispense d’avance de frais de santé, couramment appelée « système du tiers payant », permet au patient de ne pas régler au médecin les soins dont il a bénéficié car ils sont pris en charge directement par la caisse d’assurance maladie.
Il s’agit en réalité d’une exception, les soins étant...
