[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur la définition d...
saisine
La dernière classification des carcasses de porcs date de janvier 1989 et corrélait le poids et la conformation des carcasses à une mesure de l'épaisseur de gras. Méthode archaïque qui doit être réformée en s’appuyant sur des moyens plus modernes.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur la définition d...
saisine
La dernière classification des carcasses de porcs date de janvier 1989 et corrélait le poids et la conformation des carcasses à une mesure de l'épaisseur de gras. Méthode archaïque qui doit être réformée en s’appuyant sur des moyens plus modernes.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi de pays sur la protection des aires ...
saisine
Parmi les 7 récifs les plus riches en termes de biomasse au monde, 4 sont calédoniens. Face à la nécessité de protéger ces aires, le congrès avait voté une délibération en 2011, ce qui a permis la création d’aires protégées auxquelles l’accès peut être réglementé voire interdit, ainsi que la...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi de pays sur la protection des aires ...
saisine
Parmi les 7 récifs les plus riches en termes de biomasse au monde, 4 sont calédoniens. Face à la nécessité de protéger ces aires, le congrès avait voté une délibération en 2011, ce qui a permis la création d’aires protégées auxquelles l’accès peut être réglementé voire interdit, ainsi que la...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi de pays sur la protection des aires ...
saisine
Parmi les 7 récifs les plus riches en termes de biomasse au monde, 4 sont calédoniens. Face à la nécessité de protéger ces aires, le congrès avait voté une délibération en 2011, ce qui a permis la création d’aires protégées auxquelles l’accès peut être réglementé voire interdit, ainsi que la...
[SAISINE-PROVINCE DES ILES] : Projet portant mise en place du code des port...
saisine
La province des Iles Loyauté a pour ambition de réglementer la matière portuaire car il n’existe que peu de textes applicables (exemple : un décret de 1936 portant réglementation de la police des ports et rades de la Nouvelle-Calédonie comme principale référence).
[SAISINE-PROVINCE DES ILES] : Projet portant mise en place du code des port...
saisine
La province des Iles Loyauté a pour ambition de réglementer la matière portuaire car il n’existe que peu de textes applicables (exemple : un décret de 1936 portant réglementation de la police des ports et rades de la Nouvelle-Calédonie comme principale référence).
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur la création du ...
saisine
Le Conseil économique social et environnemental (CESE-NC) a été saisi par lettre en date du 15 septembre 2020 par le président du gouvernement d’un projet de délibération relatif à l’approbation de la participation de la Nouvelle-Calédonie au groupement d’intérêt public « Système d’information santé...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur la création du ...
saisine
Le Conseil économique social et environnemental (CESE-NC) a été saisi par lettre en date du 15 septembre 2020 par le président du gouvernement d’un projet de délibération relatif à l’approbation de la participation de la Nouvelle-Calédonie au groupement d’intérêt public « Système d’information santé...