[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au plan stratégique...
saisine
Afin de répondre au contexte actuel de la Nouvelle-Calédonie, il apparaît nécessaire qu'un texte cadre puisse définir les objectifs stratégiques liés à l'organisation, à la promotion et au développement des activités physiques et sportives pour tous les publics.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au plan stratégique...
saisine
Afin de répondre au contexte actuel de la Nouvelle-Calédonie, il apparaît nécessaire qu'un texte cadre puisse définir les objectifs stratégiques liés à l'organisation, à la promotion et au développement des activités physiques et sportives pour tous les publics.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au code agricole et...
saisine
Dans ce projet de délibération, deux modifications sont proposées concernant la partie réglementaire du code agricole et pastoral de Nouvelle-Calédonie:
simplifier l'application du principe d'équivalence dans la mise en oeuvre de la procédure d'agrément des substances actives. Ainsi le premier...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au code agricole et...
saisine
Dans ce projet de délibération, deux modifications sont proposées concernant la partie réglementaire du code agricole et pastoral de Nouvelle-Calédonie:
simplifier l'application du principe d'équivalence dans la mise en oeuvre de la procédure d'agrément des substances actives. Ainsi le premier...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au code agricole et...
saisine
Dans ce projet de délibération, deux modifications sont proposées concernant la partie réglementaire du code agricole et pastoral de Nouvelle-Calédonie:
simplifier l'application du principe d'équivalence dans la mise en oeuvre de la procédure d'agrément des substances actives. Ainsi le premier...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération sur la règlementation des m...
saisine
Ce projet de délibération a pour objet de doter la Nouvelle-Calédonie d’un cadre réglementaire pour encadrer les messages publicitaires en lien direct ou indirect avec l’énergie. En Nouvelle-Calédonie il n’existe aucune réglementation encadrant les messages publicitaires en lien avec l’énergie.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération sur la règlementation des m...
saisine
Ce projet de délibération a pour objet de doter la Nouvelle-Calédonie d’un cadre réglementaire pour encadrer les messages publicitaires en lien direct ou indirect avec l’énergie. En Nouvelle-Calédonie il n’existe aucune réglementation encadrant les messages publicitaires en lien avec l’énergie.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération sur la règlementation des m...
saisine
Ce projet de délibération a pour objet de doter la Nouvelle-Calédonie d’un cadre réglementaire pour encadrer les messages publicitaires en lien direct ou indirect avec l’énergie. En Nouvelle-Calédonie il n’existe aucune réglementation encadrant les messages publicitaires en lien avec l’énergie.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au plan de santé ca...
saisine
Le Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 20 juin 2018 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération cadre relative à l’application de la délibération n° 114 du 24 mars 2016 relative au plan de...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au plan de santé ca...
saisine
Le Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 20 juin 2018 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération cadre relative à l’application de la délibération n° 114 du 24 mars 2016 relative au plan de...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au plan de santé ca...
saisine
Le Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 20 juin 2018 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération cadre relative à l’application de la délibération n° 114 du 24 mars 2016 relative au plan de...