[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays accompagné de son projet de ...
saisine
La pratique infirmière avancée (IPA) est une profession intermédiaire permettant à un infirmier diplômé d’Etat de mettre en œuvre des compétences élargies qui sont à la fois liées à sa formation initiale propre et issues de la pratique médicale. Son exercice doit être réglementé en Nouvelle...
[SAISINES-GOUVERNEMENT] : 3 projets de textes relatifs à la qualité de l'ai...
saisine
Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie (CESE NC), a été saisi par lettre en date du 25 février 2020 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération modifiant la délibération n°219 du 11 janvier 2017 relative à l’amélioration de...
[SAISINES-GOUVERNEMENT] : 3 projets de textes relatifs à la qualité de l'ai...
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Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie (CESE NC), a été saisi par lettre en date du 25 février 2020 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération modifiant la délibération n°219 du 11 janvier 2017 relative à l’amélioration de...
[SAISINES-GOUVERNEMENT] : 3 projets de textes relatifs à la qualité de l'ai...
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Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie (CESE NC), a été saisi par lettre en date du 25 février 2020 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération modifiant la délibération n°219 du 11 janvier 2017 relative à l’amélioration de...
[SAISINES-GOUVERNEMENT] : 3 projets de textes relatifs à la qualité de l'ai...
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Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie (CESE NC), a été saisi par lettre en date du 25 février 2020 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération modifiant la délibération n°219 du 11 janvier 2017 relative à l’amélioration de...
[SAISINES-GOUVERNEMENT] : 3 projets de textes relatifs à la qualité de l'ai...
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Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie (CESE NC), a été saisi par lettre en date du 25 février 2020 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération modifiant la délibération n°219 du 11 janvier 2017 relative à l’amélioration de...
[SAISINES-GOUVERNEMENT] : 3 projets de textes relatifs à la qualité de l'ai...
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Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie (CESE NC), a été saisi par lettre en date du 25 février 2020 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération modifiant la délibération n°219 du 11 janvier 2017 relative à l’amélioration de...
[SAISINES-GOUVERNEMENT] : 3 projets de textes relatifs à la qualité de l'ai...
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Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie (CESE NC), a été saisi par lettre en date du 25 février 2020 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération modifiant la délibération n°219 du 11 janvier 2017 relative à l’amélioration de...
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Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie (CESE NC), a été saisi par lettre en date du 25 février 2020 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération modifiant la délibération n°219 du 11 janvier 2017 relative à l’amélioration de...
[SAISINE-PROVINCE ILES] : Projet de délibération portant sur le code de l'e...
saisine
La PIL a adopté son code l'environnement le 6 avril 2006 fixant ainsi le périmètre dudit code et ses principes généraux. Depuis cette date, il a été modifié plusieurs fois.
Ce nouveau projet permettra d'encadrer l'accès à la nature dans la PIL et de trouver un équilibre entre accès de tous au...
[SAISINE-PROVINCE ILES] : Projet de délibération portant sur le code de l'e...
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La PIL a adopté son code l'environnement le 6 avril 2006 fixant ainsi le périmètre dudit code et ses principes généraux. Depuis cette date, il a été modifié plusieurs fois.
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[SAISINE-PROVINCE ILES] : Projet de délibération portant sur le code de l'e...
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La PIL a adopté son code l'environnement le 6 avril 2006 fixant ainsi le périmètre dudit code et ses principes généraux. Depuis cette date, il a été modifié plusieurs fois.
Ce nouveau projet permettra d'encadrer l'accès à la nature dans la PIL et de trouver un équilibre entre accès de tous au...
