[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux infrastructures...
saisine
La Nouvelle-Calédonie, de par son insularité, fait partie des 1ers pays touchés par les changements climatiques (montée du niveau de la mer, phénomènes climatiques extrêmes...).
C’est pourquoi elle affiche sa volonté de se positionner de façon novatrice et ambitieuse aux côtés du reste du Monde dans...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux infrastructures...
saisine
La Nouvelle-Calédonie, de par son insularité, fait partie des 1ers pays touchés par les changements climatiques (montée du niveau de la mer, phénomènes climatiques extrêmes...).
C’est pourquoi elle affiche sa volonté de se positionner de façon novatrice et ambitieuse aux côtés du reste du Monde dans...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux infrastructures...
saisine
La Nouvelle-Calédonie, de par son insularité, fait partie des 1ers pays touchés par les changements climatiques (montée du niveau de la mer, phénomènes climatiques extrêmes...).
C’est pourquoi elle affiche sa volonté de se positionner de façon novatrice et ambitieuse aux côtés du reste du Monde dans...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays favorisant l’égalité p...
saisine
La persistance des inégalités professionnelles et du sexisme au travail dont les femmes continuent aujourd’hui d’en être victimes, constitue une réalité dans le monde du travail à laquelle la Nouvelle-Calédonie n’échappe pas.
Ainsi, le projet de loi du pays entend favoriser :
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays favorisant l’égalité p...
saisine
La persistance des inégalités professionnelles et du sexisme au travail dont les femmes continuent aujourd’hui d’en être victimes, constitue une réalité dans le monde du travail à laquelle la Nouvelle-Calédonie n’échappe pas.
Ainsi, le projet de loi du pays entend favoriser :
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays favorisant l’égalité p...
saisine
La persistance des inégalités professionnelles et du sexisme au travail dont les femmes continuent aujourd’hui d’en être victimes, constitue une réalité dans le monde du travail à laquelle la Nouvelle-Calédonie n’échappe pas.
Ainsi, le projet de loi du pays entend favoriser :
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi de pays portant modification du cod...
saisine
Ce projet de loi du pays a pour objet de modifier les points suivants:
- plusieurs titres du code de commerce sur les dispositions générales, le contrôle des structures de marché, la transparence et les pratiques restrictives de concurrence, les pouvoirs d'enquête, l'autorité de la concurrence,
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi de pays portant modification du cod...
saisine
Ce projet de loi du pays a pour objet de modifier les points suivants:
- plusieurs titres du code de commerce sur les dispositions générales, le contrôle des structures de marché, la transparence et les pratiques restrictives de concurrence, les pouvoirs d'enquête, l'autorité de la concurrence,
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi de pays portant modification du cod...
saisine
Ce projet de loi du pays a pour objet de modifier les points suivants:
- plusieurs titres du code de commerce sur les dispositions générales, le contrôle des structures de marché, la transparence et les pratiques restrictives de concurrence, les pouvoirs d'enquête, l'autorité de la concurrence,
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant diverses mesures re...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie s’est engagé dans la mise en œuvre du Plan stratégique pour l'économie numérique (PSEN), dont les orientations ont été adoptées par le congrès le 28 octobre 2013. Le PSEN traite notamment de l’administration numérique, qui désigne« l’utilisation des...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant diverses mesures re...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie s’est engagé dans la mise en œuvre du Plan stratégique pour l'économie numérique (PSEN), dont les orientations ont été adoptées par le congrès le 28 octobre 2013. Le PSEN traite notamment de l’administration numérique, qui désigne« l’utilisation des...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant diverses mesures re...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie s’est engagé dans la mise en œuvre du Plan stratégique pour l'économie numérique (PSEN), dont les orientations ont été adoptées par le congrès le 28 octobre 2013. Le PSEN traite notamment de l’administration numérique, qui désigne« l’utilisation des...
