[AUTOSAISINE] : Etude du CESE sur le télétravail en Nouvelle-Calédonie
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Le confinement imposé par la pandémie du COVID-19 a forcé le monde du travail calédonien à basculer brutalement dans le télétravail.
Jusqu'à présent, ce dernier n’y faisait qu’une timide percée, victime de préjugés: crainte d’une perte de productivité d’un côté et peur d’un envahissement de la vie...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Proposition de délibération visant à modifier le f...
saisine
Actuellement, l’heure légale applicable en Nouvelle-Calédonie est obtenue en ajoutant onze heures au temps universel coordonné (U.T.C), en application du décret n°79-896 du 17 octobre 1979 fixant l’heure légale française.
Conformément aux dispositions de l’article 5 du décret du 6 mars 2017 relatif...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Proposition de délibération visant à modifier le f...
saisine
Actuellement, l’heure légale applicable en Nouvelle-Calédonie est obtenue en ajoutant onze heures au temps universel coordonné (U.T.C), en application du décret n°79-896 du 17 octobre 1979 fixant l’heure légale française.
Conformément aux dispositions de l’article 5 du décret du 6 mars 2017 relatif...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Proposition de délibération visant à modifier le f...
saisine
Actuellement, l’heure légale applicable en Nouvelle-Calédonie est obtenue en ajoutant onze heures au temps universel coordonné (U.T.C), en application du décret n°79-896 du 17 octobre 1979 fixant l’heure légale française.
Conformément aux dispositions de l’article 5 du décret du 6 mars 2017 relatif...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la qualité de l'a...
saisine
Ce projet de délibération prévoit les dispositions complémentaires nécessaires au dispositif de surveillance de la qualité de l’air en :
- intégrant toutes les missions pouvant être déléguées aux organismes agréés de surveillance de la qualité de l’air mais n’ayant pas été précisées dans le texte en...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la qualité de l'a...
saisine
Ce projet de délibération prévoit les dispositions complémentaires nécessaires au dispositif de surveillance de la qualité de l’air en :
- intégrant toutes les missions pouvant être déléguées aux organismes agréés de surveillance de la qualité de l’air mais n’ayant pas été précisées dans le texte en...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la qualité de l'a...
saisine
Ce projet de délibération prévoit les dispositions complémentaires nécessaires au dispositif de surveillance de la qualité de l’air en :
- intégrant toutes les missions pouvant être déléguées aux organismes agréés de surveillance de la qualité de l’air mais n’ayant pas été précisées dans le texte en...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays relatif au ticket modérateur...
saisine
Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 11 février 2020 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de texte selon la procédure normale, à savoir un avant-projet de loi du pays relatif au ticket modérateur...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays relatif au ticket modérateur...
saisine
Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 11 février 2020 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de texte selon la procédure normale, à savoir un avant-projet de loi du pays relatif au ticket modérateur...