Accès thématiques

Le CESE-NC a été saisi sur le projet de délibération relatif au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie ou STENC. Le STENC identifie 3 objectifs : 

1. la réduction des consommations énergétiques, 
2. l’accroissement de la part du renouvelable 
3. la réduction des émissions des gaz à...

Le CESE-NC a été saisi sur le projet de délibération relatif au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie ou STENC. Le STENC identifie 3 objectifs : 

1. la réduction des consommations énergétiques, 
2. l’accroissement de la part du renouvelable 
3. la réduction des émissions des gaz à...

Le CESE-NC a été saisi sur le projet de délibération relatif au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie ou STENC. Le STENC identifie 3 objectifs : 

1. la réduction des consommations énergétiques, 
2. l’accroissement de la part du renouvelable 
3. la réduction des émissions des gaz à...

L’exercice des actes de médecine et de chirurgie vétérinaires en Nouvelle-Calédonie est actuellement encadré par la délibération n° 79 du 26/01/1989. Compte tenu de son ancienneté, cette réglementation est devenue inadaptée aux besoins et pratiques actuels des acteurs de ce domaine (vétérinaires...

L’exercice des actes de médecine et de chirurgie vétérinaires en Nouvelle-Calédonie est actuellement encadré par la délibération n° 79 du 26/01/1989. Compte tenu de son ancienneté, cette réglementation est devenue inadaptée aux besoins et pratiques actuels des acteurs de ce domaine (vétérinaires...

L’exercice des actes de médecine et de chirurgie vétérinaires en Nouvelle-Calédonie est actuellement encadré par la délibération n° 79 du 26/01/1989. Compte tenu de son ancienneté, cette réglementation est devenue inadaptée aux besoins et pratiques actuels des acteurs de ce domaine (vétérinaires...

Si le code du travail calédonien consacre un chapitre au statut particulier des journalistes dans son livre VI, certains points restaient à préciser.

Ce projet de texte vise donc :

- à imposer l’adoption d’une charte déontologique, soumise aux journalistes lors de leur embauche, dans les...

 Le CESE-NC a déjà eu l’opportunité de se prononcer sur l’intérêt d’une mesure qui permet aux parents affectés par la maladie grave de leur enfant de bénéficier de jours de congés offerts par leurs collègues en signe de solidarité. Cet avis visait, en priorité, à inscrire cette possibilité dans le...

 Le CESE-NC a déjà eu l’opportunité de se prononcer sur l’intérêt d’une mesure qui permet aux parents affectés par la maladie grave de leur enfant de bénéficier de jours de congés offerts par leurs collègues en signe de solidarité. Cet avis visait, en priorité, à inscrire cette possibilité dans le...

 Le CESE-NC a déjà eu l’opportunité de se prononcer sur l’intérêt d’une mesure qui permet aux parents affectés par la maladie grave de leur enfant de bénéficier de jours de congés offerts par leurs collègues en signe de solidarité. Cet avis visait, en priorité, à inscrire cette possibilité dans le...

Si le code du travail calédonien consacre un chapitre au statut particulier des journalistes dans son livre VI, certains points restaient à préciser.

Ce projet de texte vise donc :

- à imposer l’adoption d’une charte déontologique, soumise aux journalistes lors de leur embauche, dans les...

Si le code du travail calédonien consacre un chapitre au statut particulier des journalistes dans son livre VI, certains points restaient à préciser.

Ce projet de texte vise donc :

- à imposer l’adoption d’une charte déontologique, soumise aux journalistes lors de leur embauche, dans les...