( Voeu 02/2023) [CONTRIBUTION] : La mise en œuvre de l'évaluation des polit...
autosaisine
L’évaluation des politiques publiques porte sur l’intérêt et la valeur de l’intervention publique mais répond aussi à un impératif budgétaire.
A l’heure du questionnement quant à l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, il est nécessaire de faire un état des lieux pour déterminer quelles...
( Voeu 01/2023) [CONTRIBUTION] : L'égalité professionnelle hommes - femmes,...
autosaisine
Le sujet de l’égalité professionnelle entre hommes et femmes est central en Nouvelle-Calédonie, et permet une étude transversale touchant à de nombreux domaines de la société : la formation initiale et continue, l'emploi, l'entrepreneuriat, la parentalité, la représentativité…
( Voeu 01/2023) [CONTRIBUTION] : L'égalité professionnelle hommes - femmes,...
autosaisine
Le sujet de l’égalité professionnelle entre hommes et femmes est central en Nouvelle-Calédonie, et permet une étude transversale touchant à de nombreux domaines de la société : la formation initiale et continue, l'emploi, l'entrepreneuriat, la parentalité, la représentativité…
( Voeu 01/2023) [CONTRIBUTION] : L'égalité professionnelle hommes - femmes,...
autosaisine
Le sujet de l’égalité professionnelle entre hommes et femmes est central en Nouvelle-Calédonie, et permet une étude transversale touchant à de nombreux domaines de la société : la formation initiale et continue, l'emploi, l'entrepreneuriat, la parentalité, la représentativité…
( Voeu 01/2023) [CONTRIBUTION] : L'égalité professionnelle hommes - femmes,...
autosaisine
Le sujet de l’égalité professionnelle entre hommes et femmes est central en Nouvelle-Calédonie, et permet une étude transversale touchant à de nombreux domaines de la société : la formation initiale et continue, l'emploi, l'entrepreneuriat, la parentalité, la représentativité…
( Voeu 01/2023) [CONTRIBUTION] : L'égalité professionnelle hommes - femmes,...
autosaisine
Le sujet de l’égalité professionnelle entre hommes et femmes est central en Nouvelle-Calédonie, et permet une étude transversale touchant à de nombreux domaines de la société : la formation initiale et continue, l'emploi, l'entrepreneuriat, la parentalité, la représentativité…
( Voeu 01/2023) [CONTRIBUTION] : L'égalité professionnelle hommes - femmes,...
autosaisine
Le sujet de l’égalité professionnelle entre hommes et femmes est central en Nouvelle-Calédonie, et permet une étude transversale touchant à de nombreux domaines de la société : la formation initiale et continue, l'emploi, l'entrepreneuriat, la parentalité, la représentativité…
( Voeu 01/2023) [CONTRIBUTION] : L'égalité professionnelle hommes - femmes,...
autosaisine
Le sujet de l’égalité professionnelle entre hommes et femmes est central en Nouvelle-Calédonie, et permet une étude transversale touchant à de nombreux domaines de la société : la formation initiale et continue, l'emploi, l'entrepreneuriat, la parentalité, la représentativité…
( Voeu 01/2023) [CONTRIBUTION] : L'égalité professionnelle hommes - femmes,...
autosaisine
Le sujet de l’égalité professionnelle entre hommes et femmes est central en Nouvelle-Calédonie, et permet une étude transversale touchant à de nombreux domaines de la société : la formation initiale et continue, l'emploi, l'entrepreneuriat, la parentalité, la représentativité…
( Avis 04/2023) [ SAISINE-PROVINCE ILES ] : Projet de délibération relatif ...
saisine
Le présent projet vient compléter le titre IV du livre II du Code de l’Environnement de la province des îles Loyauté relatif aux espèces protégées, dans la mesure où, le droit positif en province des îles Loyauté s’agissant des espèces protégées, est très pauvre puisqu’il réside aujourd’hui dans...
( Avis 04/2023) [ SAISINE-PROVINCE ILES ] : Projet de délibération relatif ...
saisine
Le présent projet vient compléter le titre IV du livre II du Code de l’Environnement de la province des îles Loyauté relatif aux espèces protégées, dans la mesure où, le droit positif en province des îles Loyauté s’agissant des espèces protégées, est très pauvre puisqu’il réside aujourd’hui dans...
( Avis 04/2023) [ SAISINE-PROVINCE ILES ] : Projet de délibération relatif ...
saisine
Le présent projet vient compléter le titre IV du livre II du Code de l’Environnement de la province des îles Loyauté relatif aux espèces protégées, dans la mesure où, le droit positif en province des îles Loyauté s’agissant des espèces protégées, est très pauvre puisqu’il réside aujourd’hui dans...