(Avis 07/2022) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération r...
saisine
Le CESE-NC est saisi par le gouvernement d'un projet de délibération modifiant le chapitre Ier du sous-titre Ier du livre III de la partie réglementaire de l’ancien code de la santé publique applicable en Nouvelle-Calédonie (vaccinations).
(Avis 06/2022) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la...
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
La présente proposition vise à permettre une rémunération des artistes calédoniens (article 1 er ) et prévoit que celle-ci soit versée...
(Avis 06/2022) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la...
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
La présente proposition vise à permettre une rémunération des artistes calédoniens (article 1 er ) et prévoit que celle-ci soit versée...
(Avis 06/2022) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la...
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
La présente proposition vise à permettre une rémunération des artistes calédoniens (article 1 er ) et prévoit que celle-ci soit versée...
(Avis 06/2022) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la...
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
La présente proposition vise à permettre une rémunération des artistes calédoniens (article 1 er ) et prévoit que celle-ci soit versée...
(Avis 06/2022) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la...
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
La présente proposition vise à permettre une rémunération des artistes calédoniens (article 1 er ) et prévoit que celle-ci soit versée...
(Avis 06/2022) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la...
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
La présente proposition vise à permettre une rémunération des artistes calédoniens (article 1 er ) et prévoit que celle-ci soit versée...
(Avis 06/2022) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la...
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
La présente proposition vise à permettre une rémunération des artistes calédoniens (article 1 er ) et prévoit que celle-ci soit versée...
(Avis 06/2022) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la...
saisine
Le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi le CESE-NC pour avis sur la proposition de loi du pays relative à la copie privée en Nouvelle- Calédonie.
La présente proposition vise à permettre une rémunération des artistes calédoniens (article 1 er ) et prévoit que celle-ci soit versée...
(Avis 05/2022) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au f...
saisine
En 2016, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a transféré l’ensemble des activités de laboratoires de biologie médicale et d’hygiène-environnement, de l’Institut Pasteur au CHT .
Par conséquent, les missions de ce dernier ont dû être repensées, particulièrement celles de santé publique, en...
(Avis 05/2022) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au f...
saisine
En 2016, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a transféré l’ensemble des activités de laboratoires de biologie médicale et d’hygiène-environnement, de l’Institut Pasteur au CHT .
Par conséquent, les missions de ce dernier ont dû être repensées, particulièrement celles de santé publique, en...
(Avis 05/2022) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au f...
saisine
En 2016, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a transféré l’ensemble des activités de laboratoires de biologie médicale et d’hygiène-environnement, de l’Institut Pasteur au CHT .
Par conséquent, les missions de ce dernier ont dû être repensées, particulièrement celles de santé publique, en...
