1. Accueil
  2. les travaux les etudes en cours
  3. Etudes en cours

Etudes en cours

[AUTOSAISINE-CES NC] : La condition féminine et l'exercice du pouvoir décisionnel au sein de la famille (3ème rapport d'étape)

| autosaisine Femme

[AUTOSAISINE] : Voeu du CESE-NC sur les relations économiques de la Nouvelle-Calédonie avec les petits Etats insulaires du Pacifique

| autosaisine Economie / Fiscalité

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modification de la délibération n°136/CP du 1er mars 1967 portant réglementation des marchés publics

| saisine Economie / Fiscalité

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "Quel avenir pour notre tourisme ?"

| autosaisine Tourisme

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "L'accession à la propriété"

| autosaisine Aménagement

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modification de la délibération n°110 du 24 juillet 1985 définissant la forme et la procédure d'instruction des demandes d'autorisation d'usines hydrauliques

| saisine Mines

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux conditions d'autorisation, d'importation, de détention, de mise sur le marché et d'utilisation des substances et produits phytosanitaires à usage agricole (PPUA)

| saisine Agriculture / Pêche

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur la réglementation des marchés publics

| saisine Economie / Fiscalité

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la présentation et l'étiquetage des denrées alimentaires

| saisine Santé

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Plan de prévention Santé ISA 2012-2016

| saisine Economie / Fiscalité
Retour aux études en cours