1. Accueil
  2. les travaux les etudes en cours
  3. Etudes en cours

Etudes en cours

[AUTOSAISINE-CES NC] : Etude consacrée aux attentes de la jeunesse calédonienne.

| autosaisine Culture

[AUTOSAISINE-CES NC] : "Quelle politique d'exportation pour le nickel calédonien ? "

| autosaisine Mines

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la structure du prix du gaz

| saisine Economie / Fiscalité

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux conditions de transfert de gestion et d’exploitation de l’aérodrome de Nouméa-Magenta

| saisine Aménagement

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif aux agents non titulaires des fonctions publiques de Nouvelle-Calédonie

| saisine Protection sociale

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la réforme du fonds de péréquation de l'essence et du gazole

| saisine Economie / Fiscalité

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi de pays relatif aux mutuelles

| saisine Protection sociale

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant diverses mesures d'ordre social

| saisine Protection sociale

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération modifiant la délibération modifiée n°375 du 7 mai 2003 relative à l'exercice de la profession de sage-femme

| saisine Santé

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant approbation de la participation de la Nouvelle-Calédonie au groupement d'intérêt public "Handicap et Dépendance"

| saisine Santé
Retour aux études en cours