Etudes en cours

[AUTOSAISINE-CES NC] : Etude consacrée aux cycles de vie des appareils informatiques et électroniques en Nouvelle-Calédonie

| autosaisine Aménagement

[AUTOSAISINE CESE NC] : Etude consacrée au surpoids et à l'obésité : quels enjeux pour la société calédonienne ?

| autosaisine Santé

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux conditions d'autorisation, d'importation, de détention, de mise sur le marché et d'utilisation des substances et produits phytosanitaires à usage agricole.

| saisine Agriculture / Pêche

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "la notion de réussite dans la société kanak; quels impacts ?"

| autosaisine Affaires coutumières

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modification de la délibération concernant les teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale

| saisine Agriculture / Pêche

[SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modification de la réglementation économique.

| saisine Economie / Fiscalité

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.

| saisine Santé

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Etude portant sur le tourisme nautique haut de gamme

| autosaisine Tourisme

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays fixant les règles générales du domaine public de la Nouvelle-Calédonie, des provinces, de leurs groupements et de leurs établissements publics

| saisine Aménagement

[SAISINE-PROVINCE DES ILES] : Projet de délibération portant nouvelle règlementation relative à l'exploitation des carrières en province Iles

| saisine Mines
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