Accès thématiques

Du

(Avis 02-2024) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à l'...

saisine

En Nouvelle-Calédonie, les pouvoirs publics montrent leur intérêt pour l’Economie Sociale et Solidaire (ESS). Ces différents intérêts interviennent dans un contexte où le modèle économique calédonien basé sur une ressource non-renouvelable, le nickel, pose aujourd’hui question. 

Ainsi, même si la...

(Avis 02-2024) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à l'...

saisine

En Nouvelle-Calédonie, les pouvoirs publics montrent leur intérêt pour l’Economie Sociale et Solidaire (ESS). Ces différents intérêts interviennent dans un contexte où le modèle économique calédonien basé sur une ressource non-renouvelable, le nickel, pose aujourd’hui question. 

Ainsi, même si la...

(Avis 02-2024) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à l'...

saisine

En Nouvelle-Calédonie, les pouvoirs publics montrent leur intérêt pour l’Economie Sociale et Solidaire (ESS). Ces différents intérêts interviennent dans un contexte où le modèle économique calédonien basé sur une ressource non-renouvelable, le nickel, pose aujourd’hui question. 

Ainsi, même si la...

(Avis 01-2024) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération-cadre relati...

saisine

Afin de tracer une feuille de route d’ensemble pour le court et le moyen terme, il est proposé que le congrès de la Nouvelle-Calédonie adopte une délibération-cadre récapitulant l’ensemble des mesures qui doivent être décidées et mises en œuvre dans le courant de l’année 2024.

Cette première série de...

(Avis 01-2024) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération-cadre relati...

saisine

Afin de tracer une feuille de route d’ensemble pour le court et le moyen terme, il est proposé que le congrès de la Nouvelle-Calédonie adopte une délibération-cadre récapitulant l’ensemble des mesures qui doivent être décidées et mises en œuvre dans le courant de l’année 2024.

Cette première série de...

(Avis 01-2024) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération-cadre relati...

saisine

Afin de tracer une feuille de route d’ensemble pour le court et le moyen terme, il est proposé que le congrès de la Nouvelle-Calédonie adopte une délibération-cadre récapitulant l’ensemble des mesures qui doivent être décidées et mises en œuvre dans le courant de l’année 2024.

Cette première série de...

(Avis 26-2023) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays portant modif...

saisine

Ce projet de texte a pour objectif de faire évoluer la procédure intervenant en amont de l'instruction du dossier. En effet, pour qu'un dossier puisse être instruit par les provinces, celui ci doit être jugé recevable, c'est à dire présentant l'ensemble des pièces demandées par les services...

(Avis 26-2023) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays portant modif...

saisine

Ce projet de texte a pour objectif de faire évoluer la procédure intervenant en amont de l'instruction du dossier. En effet, pour qu'un dossier puisse être instruit par les provinces, celui ci doit être jugé recevable, c'est à dire présentant l'ensemble des pièces demandées par les services...

(Avis 26-2023) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays portant modif...

saisine

Ce projet de texte a pour objectif de faire évoluer la procédure intervenant en amont de l'instruction du dossier. En effet, pour qu'un dossier puisse être instruit par les provinces, celui ci doit être jugé recevable, c'est à dire présentant l'ensemble des pièces demandées par les services...

(Avis 25-2023) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays modifiant le ...

saisine

L'objet de ce projet de texte vise à inverser le sens du silence de l'administration en silence vaut acceptation, de manière à donner plus de visibilité aux acteurs industriels exerçant en Nouvelle-Calédonie sur leur potentiel accès à la ressource.

(Avis 25-2023) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays modifiant le ...

saisine

L'objet de ce projet de texte vise à inverser le sens du silence de l'administration en silence vaut acceptation, de manière à donner plus de visibilité aux acteurs industriels exerçant en Nouvelle-Calédonie sur leur potentiel accès à la ressource.

(Avis 25-2023) [SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays modifiant le ...

saisine

L'objet de ce projet de texte vise à inverser le sens du silence de l'administration en silence vaut acceptation, de manière à donner plus de visibilité aux acteurs industriels exerçant en Nouvelle-Calédonie sur leur potentiel accès à la ressource.