(Avis 18-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modi...
saisine
Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 31 août 2023 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, d’un projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n°60/CP du 6 octobre 2011 relative à la...
(Avis 18-2023) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modi...
saisine
Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 31 août 2023 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, d’un projet de délibération portant modification de la délibération modifiée n°60/CP du 6 octobre 2011 relative à la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du p...
saisine
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie projette de mettre en place une taxe sur le flux de passagers en croisière touristique.
En effet, il est observé que l’industrie de la croisière est celle qui nécessite la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du p...
saisine
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie projette de mettre en place une taxe sur le flux de passagers en croisière touristique.
En effet, il est observé que l’industrie de la croisière est celle qui nécessite la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du p...
saisine
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie projette de mettre en place une taxe sur le flux de passagers en croisière touristique.
En effet, il est observé que l’industrie de la croisière est celle qui nécessite la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du p...
saisine
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie projette de mettre en place une taxe sur le flux de passagers en croisière touristique.
En effet, il est observé que l’industrie de la croisière est celle qui nécessite la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du p...
saisine
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie projette de mettre en place une taxe sur le flux de passagers en croisière touristique.
En effet, il est observé que l’industrie de la croisière est celle qui nécessite la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du p...
saisine
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie projette de mettre en place une taxe sur le flux de passagers en croisière touristique.
En effet, il est observé que l’industrie de la croisière est celle qui nécessite la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du p...
saisine
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie projette de mettre en place une taxe sur le flux de passagers en croisière touristique.
En effet, il est observé que l’industrie de la croisière est celle qui nécessite la...
(Avis 17-2023) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du p...
saisine
Pour contribuer au redémarrage du tourisme, notamment dans le secteur de la croisière, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie projette de mettre en place une taxe sur le flux de passagers en croisière touristique.
En effet, il est observé que l’industrie de la croisière est celle qui nécessite la...
(Avis 16-2023) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération e...
saisine
Ce projet de délibération s’inscrit dans la continuité de la refonte du droit des assurances local engagée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie ces dernières années et viendra en application de la loi du pays n° XXX du XXX portant modification des livres II et III du code des assurances...
(Avis 16-2023) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération e...
saisine
Ce projet de délibération s’inscrit dans la continuité de la refonte du droit des assurances local engagée par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie ces dernières années et viendra en application de la loi du pays n° XXX du XXX portant modification des livres II et III du code des assurances...