(Avis 08/2024) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant reco...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie entend mettre en place dès ce début d’année 2024 plusieurs dispositifs visant à structurer et rationaliser le secteur de la culture. Ce travail inclut notamment la mise en place d’un dispositif de reconnaissance des professions artistiques par l’instauration...
(Avis 08/2024) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant reco...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie entend mettre en place dès ce début d’année 2024 plusieurs dispositifs visant à structurer et rationaliser le secteur de la culture. Ce travail inclut notamment la mise en place d’un dispositif de reconnaissance des professions artistiques par l’instauration...
(Avis 08/2024) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant reco...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie entend mettre en place dès ce début d’année 2024 plusieurs dispositifs visant à structurer et rationaliser le secteur de la culture. Ce travail inclut notamment la mise en place d’un dispositif de reconnaissance des professions artistiques par l’instauration...
(Avis 09/2024) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant fina...
saisine
Le financement d’œuvres d’art dans les constructions et infrastructures publiques est mis en œuvre par la province sud depuis 1992 et par la province des Iles Loyauté depuis 2017.
Il désigne une obligation de décoration des constructions publiques dite du «1% culturel artistique » qui consiste à...
(Avis 09/2024) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant fina...
saisine
Le financement d’œuvres d’art dans les constructions et infrastructures publiques est mis en œuvre par la province sud depuis 1992 et par la province des Iles Loyauté depuis 2017.
Il désigne une obligation de décoration des constructions publiques dite du «1% culturel artistique » qui consiste à...
(Avis 09/2024) [SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant fina...
saisine
Le financement d’œuvres d’art dans les constructions et infrastructures publiques est mis en œuvre par la province sud depuis 1992 et par la province des Iles Loyauté depuis 2017.
Il désigne une obligation de décoration des constructions publiques dite du «1% culturel artistique » qui consiste à...
(Avis 07/2024) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération i...
saisine
L’objet du projet de texte est de compenser les pertes de salaires des salariés des entreprises impactées par les conséquences économiques générées par la crise du Nickel notamment durant la période de mise en sommeil de KNS, à compter du 1er mars 2024.
(Avis 07/2024) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération i...
saisine
L’objet du projet de texte est de compenser les pertes de salaires des salariés des entreprises impactées par les conséquences économiques générées par la crise du Nickel notamment durant la période de mise en sommeil de KNS, à compter du 1er mars 2024.
(Avis 07/2024) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération i...
saisine
L’objet du projet de texte est de compenser les pertes de salaires des salariés des entreprises impactées par les conséquences économiques générées par la crise du Nickel notamment durant la période de mise en sommeil de KNS, à compter du 1er mars 2024.
(Avis 07/2024) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération i...
saisine
L’objet du projet de texte est de compenser les pertes de salaires des salariés des entreprises impactées par les conséquences économiques générées par la crise du Nickel notamment durant la période de mise en sommeil de KNS, à compter du 1er mars 2024.
(Avis 07/2024) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération i...
saisine
L’objet du projet de texte est de compenser les pertes de salaires des salariés des entreprises impactées par les conséquences économiques générées par la crise du Nickel notamment durant la période de mise en sommeil de KNS, à compter du 1er mars 2024.
(Avis 07/2024) [SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération i...
saisine
L’objet du projet de texte est de compenser les pertes de salaires des salariés des entreprises impactées par les conséquences économiques générées par la crise du Nickel notamment durant la période de mise en sommeil de KNS, à compter du 1er mars 2024.