[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu relatif à la protection sanitaire ou comment v...
autosaisine
Il est à noter que la Nouvelle-Calédonie est relativement peu touchée par des problèmes sanitaires malgré les nombreux échanges commerciaux, liés aux importations et exportations, effectués par voies maritime et aérienne ainsi que par le flux des voyageurs.
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu relatif à la protection sanitaire ou comment v...
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Il est à noter que la Nouvelle-Calédonie est relativement peu touchée par des problèmes sanitaires malgré les nombreux échanges commerciaux, liés aux importations et exportations, effectués par voies maritime et aérienne ainsi que par le flux des voyageurs.
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu relatif à la protection sanitaire ou comment v...
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Il est à noter que la Nouvelle-Calédonie est relativement peu touchée par des problèmes sanitaires malgré les nombreux échanges commerciaux, liés aux importations et exportations, effectués par voies maritime et aérienne ainsi que par le flux des voyageurs.
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la str...
saisine
L’élaboration du prix du gaz est régie par un arrêté de 1988 qui décrit les différents paramètres à prendre en compte dans la définition du prix, dont l’ajustement est semestriel.
Or, compte tenu de la flambée des matières premières, il devient complexe d’ajuster les prix de manière rapide et...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la str...
saisine
L’élaboration du prix du gaz est régie par un arrêté de 1988 qui décrit les différents paramètres à prendre en compte dans la définition du prix, dont l’ajustement est semestriel.
Or, compte tenu de la flambée des matières premières, il devient complexe d’ajuster les prix de manière rapide et...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la création d'une...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, une expertise a été menée par l’Autorité de la concurrencer afin d’analyser les mécanismes d’importation et de distribution des produits de grande consommation en Nouvelle-Calédonie ainsi que les structures de contrôle en matière de concurrence en...
[AUTOSAISINE CESE NC] : Etude consacrée au surpoids et à l'obésité : quels ...
autosaisine
Le Conseil économique et social s’est autosaisi sur la problématique du surpoids et de l’obésité en Nouvelle-Calédonie, afin d’en évaluer les impacts sur notre société.
Cet enjeu mondial est en effet devenu tel qu’un terme spécifique a vu le jour, la « globésité ». En 2008, l'Organisation mondiale...
[AUTOSAISINE CESE NC] : Etude consacrée au surpoids et à l'obésité : quels ...
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Le Conseil économique et social s’est autosaisi sur la problématique du surpoids et de l’obésité en Nouvelle-Calédonie, afin d’en évaluer les impacts sur notre société.
Cet enjeu mondial est en effet devenu tel qu’un terme spécifique a vu le jour, la « globésité ». En 2008, l'Organisation mondiale...
[AUTOSAISINE CESE NC] : Etude consacrée au surpoids et à l'obésité : quels ...
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Le Conseil économique et social s’est autosaisi sur la problématique du surpoids et de l’obésité en Nouvelle-Calédonie, afin d’en évaluer les impacts sur notre société.
Cet enjeu mondial est en effet devenu tel qu’un terme spécifique a vu le jour, la « globésité ». En 2008, l'Organisation mondiale...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la création d'une...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, une expertise a été menée par l’Autorité de la concurrencer afin d’analyser les mécanismes d’importation et de distribution des produits de grande consommation en Nouvelle-Calédonie ainsi que les structures de contrôle en matière de concurrence en...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la création d'une...
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Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, une expertise a été menée par l’Autorité de la concurrencer afin d’analyser les mécanismes d’importation et de distribution des produits de grande consommation en Nouvelle-Calédonie ainsi que les structures de contrôle en matière de concurrence en...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative à la création d'un...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, la création d’un observatoire des prix sous forme de site internet consultable par l’ensemble des calédonien a été proposé. Les commerçants détaillants dont la surface de vente est supérieure ou égale à 350m² auront l’obligation de déposer auprès du...