[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays relative aux congés des béné...
saisine
Les pouvoirs publics soutiennent fortement les pratiques sportives, qu'elles soient de loisir ou de compétition. Tous les dispositifs mis en place, construction, animation, subventions, formations, permettent d'ouvrir la pratique sportive au plus grand nombre et également de contribuer à la...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu portant sur le tourisme évènementiel en Nouvel...
autosaisine
La définition du « tourisme événementiel » donné par le Conseil national du tourisme (extrait de « La mise en futur de l'offre ») est la suivante : Le tourisme événementiel est déclenché par un événement auquel un non-résident du site de déroulement veut participer.
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu portant sur le tourisme évènementiel en Nouvel...
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La définition du « tourisme événementiel » donné par le Conseil national du tourisme (extrait de « La mise en futur de l'offre ») est la suivante : Le tourisme événementiel est déclenché par un événement auquel un non-résident du site de déroulement veut participer.
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au don e...
saisine
La mise en place des activités de greffes et de prélèvements en Nouvelle-Calédonie fait l’objet depuis plusieurs années de discussions entre le monde médical et le monde politique local et métropolitain. En effet, de nombreux textes ont été rédigés afin d’étendre les dispositions relevant des...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au don e...
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La mise en place des activités de greffes et de prélèvements en Nouvelle-Calédonie fait l’objet depuis plusieurs années de discussions entre le monde médical et le monde politique local et métropolitain. En effet, de nombreux textes ont été rédigés afin d’étendre les dispositions relevant des...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu portant sur le tourisme évènementiel en Nouvel...
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La définition du « tourisme événementiel » donné par le Conseil national du tourisme (extrait de « La mise en futur de l'offre ») est la suivante : Le tourisme événementiel est déclenché par un événement auquel un non-résident du site de déroulement veut participer.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la révision du pr...
saisine
Le projet de délibération relatif à la révision du prix des loyers des locaux à usage d’habitation, est une des dispositions réglementaires prises par le gouvernement dans le cadre de la lutte contre la vie chère.
Par délibération en date du 6 décembre 2006, le gouvernement avait, entre autres...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la révision du pr...
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Le projet de délibération relatif à la révision du prix des loyers des locaux à usage d’habitation, est une des dispositions réglementaires prises par le gouvernement dans le cadre de la lutte contre la vie chère.
Par délibération en date du 6 décembre 2006, le gouvernement avait, entre autres...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la révision du pr...
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Le projet de délibération relatif à la révision du prix des loyers des locaux à usage d’habitation, est une des dispositions réglementaires prises par le gouvernement dans le cadre de la lutte contre la vie chère.
Par délibération en date du 6 décembre 2006, le gouvernement avait, entre autres...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'interruption vo...
saisine
Le Conseil économique social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie (CESE-NC) a été saisi par lettre en date du 16 novembre 2011 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de délibération relatif à l'interruption volontaire de grossesse et au diagnostic prénatal.
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Projet de délibération relatif à l'aménagement com...
saisine
L’urbanisme se définit comme art, science et technique de l’aménagement rationnel de l’espace, qu’il soit urbain ou rural. Il régit l’ensemble des mesures prises pour orienter, contrôler, canaliser l’utilisation des sols et le développement urbain. Schématiquement, on distingue deux grandes branches...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Projet de délibération relatif à l'aménagement com...
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L’urbanisme se définit comme art, science et technique de l’aménagement rationnel de l’espace, qu’il soit urbain ou rural. Il régit l’ensemble des mesures prises pour orienter, contrôler, canaliser l’utilisation des sols et le développement urbain. Schématiquement, on distingue deux grandes branches...